La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Catherine ELLEOUET - GIUDICELLI, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.

DIX NEUF NOVEMBRE DEUX MILLE DOUZE AFFAIRE No : 11/ 01383 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes de POINTE A PITRE du 19 septembre 2011, APPELANT Monsieur Lucas

Par jugement du 3 février 2021, le tribunal a : - déclaré irrecevable la société Lucas Reha en ses demandes, - débouté la société Lucas Reha de toutes ses demandes, - déclaré irrecevable la société

Madame [S] [B] es qualité de gérante de la SCI LUCAS s'est opposée à ces prétentions.

Philippe Lucas à payer à Mme [J] la somme de 24 000 euros au titre des frais de remise en état des façades ; - condamné in solidum l'Eurl Philippe Lucas et la Sa Smabtp à payer à Mme [J] la somme de

né le 21 Janvier 1970 à BASTIA (20200) Chez Madame Andrée Z... X... ... 20290 LUCCIANA ayant pour avocat Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Sandrine Y...

Par ce même acte Monsieur Jean-Luc E..., Monsieur Jean-Luc C..., Monsieur Yves I...

Une police TRC a été souscrite auprès de la société Allianz Global Corporate and Specialty SE, au titre duquel ont été déclarés plusieurs sinistres.

ST LUCIE TOUR SINTINEDDI C/ S.A.S. INOVALIA LE MINISTÈRE PUBLIC S.E.L.A.R.L.

, le séjour de Luca pouvant se dérouler en France ou à l'étranger, à charge pour la mère d'amener Luca à la gare de Lyon Part-Dieu lorsque son séjour se déroulera en France, le père prenant à sa charge

Monsieur André JACQUOT, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, Composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur André JACQUOT, Conseiller Madame Nicole GIRONA, Conseiller

du commandant C à Saint-André-de-Cubzac.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2020 APPELANTE : Société AND PLAST [Adresse 4] ENCAMP ANDORRE Représentée

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Madame Marie-Annick VARLAMOFF, Conseiller Monsieur André JACQUOT, Conseiller qui en ont délibéré.

juridique et hiérarchique de la société SPIE OIL AND GAS SERVICES.

EXPOSÉ DES PRÉTENTIONS ET DES MOYENS DES PARTIES  La SCI RAPHAEL ET LUCAS expose que : Sur la prétendue caducité de la déclaration d'appel, l'EPFIF prétend que la SCI RAPHAEL ET LUCAS aurait déposé

André Henri Auguste X... Mme Marie Thérèse Baptistine X... Mlle Bernadette Andrée Marie Thérèse X...

André Henri Auguste X... Mme Marie Thérèse Baptistine X... Mlle Bernadette Andrée Marie Thérèse X...