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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ba
16 avril 2015
16 avril 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 00259 Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Décembre 2013- Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE-RG no 12/ 00985 APPELANT Monsieur Antonio
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b35d961d7564000872dcd5
24 janvier 2024
24 janvier 2024
DE [Localité 3] SELARL FIRMA, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL [W] Antonio Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Décision déférée
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6794815e0175ed452fca5986
24 janvier 2025
24 janvier 2025
1 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du vingt quatre Janvier deux mille vingt cinq APPELANTES : Mutuelle MAE DELEGATION MOSELLE 57 [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Claude ANTONIAZZI-SCHOEN
Source officielle4e Chambre A
6031fcd547e14f351dd7bf49
24 mai 2018
24 mai 2018
Antonio A... ; - ordonner à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b01e
7 mars 2008
7 mars 2008
audit siège 1, rue de Patay 45035 ORLEANS CEDEX 1 représentée par la SCP LAVAL- LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP VERBEQUE, du barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉ : Monsieur Antonio
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371c
24 novembre 2016
24 novembre 2016
MAT/ JA SARL BOURGOGNE AFFICHAGES C/ Antonio X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92571
24 juin 2015
24 juin 2015
VINGT QUATRE JUIN DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : SARL LA FONCIERE CORSE prise en la personne de son représentant légal, Mme Béatrice Y...née Z... ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Callista ANTONIOTTI
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1be
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 13 décembre 2007 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/02887 Antonio X... / Cie d'Assurances MATMUT Arrêt rendu le TREIZE DECEMBRE DEUX MILLE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01006_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Antoniazzi, première conseillère, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02218_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Le rapport de Mme Antoniazzi a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87439
21 octobre 2004
21 octobre 2004
03/03052 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande relative au règlement judiciaire, à la liquidation des biens, aux sanctions et à la suspension provisoire des poursuites APPELANTS : Monsieur Antonio
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6811b6df44bf0d1935aef94a
29 avril 2025
29 avril 2025
CA CONSUMER FINANCE DEPARTEMENT SOFINCO copie exécutoire le 29 avril 2025 à Me Antonini Me Catillion FM COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCEc/Monsieur Joao Antonio CORREIRA DE X
6253c8a1bd3db21cbdd85d0d
29 janvier 2002
29 janvier 2002
LA CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE c/ Monsieur Joao Antonio CORREIRA DE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3e9
21 juin 2011
21 juin 2011
Y ajoutant, de condamner solidairement monsieur Antonio X... Y... et madame Nathalie X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01275_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Antoniazzi, première conseillère, - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01302_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Antoniazzi a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02140_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Délibéré après l’audience du 19 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Rousselle, présidente, Mme Antoniazzi, première conseillère, M. Durand, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02445_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le rapport de Mme Antoniazzi a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d15
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Monsieur Antonio A...
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856ed
1 juin 2001
1 juin 2001
Monsieur Jean-Michel B... et Monsieur Antonio C... l'étaient par la société Y...
Source officiellePage 6 sur 59