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1 054 résultats pour « Azevedo DEBATS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909b5

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Or, cette note en délibérée est intervenue après la clôture des débats, sans autorisation du juge et le jugement critiqué a décidé qu'elle était irrecevable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd91526

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

A l'audience de plaidoirie du 07 avril 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd919ff

Appel

18 août 2014

18 août 2014

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Madame JEAN, magistrat rapporteur, assisté de Madame AZEVEDO, Greffier, a tenu seul l'audience au cours de laquelle Madame JEAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920e6

Appel

2 mars 2015

2 mars 2015

A l'audience de plaidoirie du 02 février 2015, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame BRIEU et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925ab

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

A l'audience de plaidoirie du 18 mai 2015, la Cour étant composée de Monsieur SABRON, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Madame BRIEU, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90c92

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

Il a augmenté ses charges en contractant des crédits à la consommation depuis le début de l'instance en divorce.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846b63001e49f9f26ad7

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Greffier : Madame Odalene DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 17 JUIN 2025.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

696772d1cdc6046d473f2a9d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

a été débattue le 04 NOVEMBRE 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f23

Appel

22 février 2016

22 février 2016

Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, l'audience a été tenue par Madame PERRIER, Président de chambre, et Monsieur PUGNET, Conseiller assisté de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e8f

Appel

6 janvier 2014

6 janvier 2014

PAR CES MOTIFS LA COUR Statuant par décision Contradictoire, rendue par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil et en dernier ressort et après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

68130502e66d7f6b7b71ed47

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Greffier : Monsieur Alexis DOUET, greffier lors des débats Madame Odalène DE AZEVEDO ALCANTARA, greffier lors du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 11 FEVRIER 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152c

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

Les conclusions de Philippe X... du 4 avril 2014 déposées tardivement, seront écartées des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd9182d

Appel

23 juin 2014

23 juin 2014

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91856

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

L'affaire a été fixée à l'audience du 19 mai 2014, la Cour étant composée de Madame JEAN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur PUGNET, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010c

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

2012 ; Vu l'ordonnance de clôture rendue le 10 octobre 2012 ; MOTIFS DE L'ARRÊT La situation respective des parties s'établit comme suit au vu des justificatifs les plus récents versés aux débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91239

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

19 juin 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b68

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d3e

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

plaidoirie du 03 Novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d3f

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

A l'audience de plaidoirie du 03 novembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur JAOUEN, Président de chambre, de Madame MISSOUX et de Monsieur SARRAZIN, Conseillers, assistés de Madame AZEVEDO, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e47

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

du 01 Décembre 2014, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Elysabeth AZEVEDO

Source officielle

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