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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f06e91c8e9fcf07129d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Dans le cadre de son activité, la société Sobek-Rê exploitait notamment deux unités automotrices baptisées Sobek et Boreas, la première mesurant 38,05 mètres de long sur 5,05 mètres de large, la seconde
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e888
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Patrice X... a été embauché par l'Etablissement public local Cholet Sports et Loisirs en qualité de moniteur sportif au Centre d'initiation aux sports de plein air (CISPA).
Source officielle3ème chambre A
6793332632b173f45a7c8d8d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RCS de [Localité 7] sous le numéro B 789 485 869, représentée par son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
68f31f0747bd0e19a239d541
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Immatriculée au rcs de [Localité 6] sous le numéro 387 452 576 Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avocate au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
662c94f2b787c4000862f5c7
26 avril 2024
26 avril 2024
au mois de juillet, à une période de l'année où la végétation est particulièrement fournie, de sorte qu'ils n'auraient pas été en capacité de voir l'état du mur du côté de chez Monsieur [M], sauf à monter
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01105_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
La décision portant refus de délivrance de visa est fondée sur le risque en matière de prolifération nucléaire et balistique ainsi que sur le risque de menace pour l'ordre public que représente la présence
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109d0bf9fd47c90a13e4a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
L'expert judiciaire indique que la bâtisse initiale date de 1992. Une partie en extension date de 2006. Il dit que tous les travaux de construction ont été réalisés par M. [A] et Mme [V] à l'époque.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d85
2 avril 2024
2 avril 2024
- l'employeur tentera ensuite de monter un dossier de licenciement au moyen de témoignages peu crédibles rejetés par deux fois par l'Inspection du travail et la Ministre du travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd92936
28 octobre 2015
28 octobre 2015
B306-301 et 307, savoir : * cloison implantée dans le corridor et accaparation de la moitié de celui-ci pour y installer une salle de bain, * fermeture de l'accès commun à l'entrée de la nouvelle bâtisse
Source officielle1ère Chambre
63465928c024d1adffef74f7
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[M] [H] au téléphone hier qui m'a informé qu'il vous avait vu et vous avait parlé du rachat de ma bâtisse dans l'état après votre démolition-nettoyage aux Etaves.
Source officielleChambre Commerciale
69cf5f57cdc6046d47f3becf
2 avril 2026
2 avril 2026
personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège ; [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Fabrice BARICHARD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68df5a3521a269c127203a40
2 octobre 2025
2 octobre 2025
déférée à la Cour : Jugement du 11 Avril 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AUXERRE - RG n° 21/00014 APPELANTE Madame [J] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre 3-4
68df5f1638ac3a658931de07
2 octobre 2025
2 octobre 2025
1972 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Jean-baptiste
Source officielleChambre 1-1
6866152011adae0daca532c7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
vérifiant la réalité des travaux à réaliser et de fournir tous éléments utiles sur le coût de tous les travaux nécessaires ; En tout état de cause, ' condamner in solidum les sociétés ACFG et [B] Baptiste
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01055_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
S'il ressort des pièces du dossier que plusieurs bâtisses anciennes à colombage, de type augeron se trouvent dans le secteur du terrain d'assiette du projet, caractérisé par une qualité paysagère certaine
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035b35c4813921898c213fb
15 mars 2016
15 mars 2016
En avril 2008, une nouvelle liaison baptisée 1* Etoile a été mise en place entre la place de l'Etoile et Paris-[Établissement 3], avec un arrêt supplémentaire à 'Etoile' par rapport à la ligne 1 qui desservait
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61632f4d14ec5f96a7da08db
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Les huit mois de [V] dans les griffes d'[L] ont pris fin lorsqu'elle a commis la 'faute' de flirter avec un moniteur de ski nautique, lors de vacances du groupe à Madagascar.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d5ec25a97f0381f4cff
17 octobre 2014
17 octobre 2014
Il précise qu'il avait baptisé Prium la gamme de véhicules de loisirs élaborés pour le compte de la société Trigano VDL, lui ayant d'ailleurs transmis par télécopie du 22 mars 2007 la liste de 77 noms
Source officielle1re chambre 1re section
6032d98a8151fe4e056b7363
17 novembre 2017
17 novembre 2017
déférée à la cour : Jugement rendu le 16 Février 2010 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 09/000001 Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Jean-Baptiste
Source officielle12e chambre section 2
603432b9557bfc24325eb30e
24 janvier 2017
24 janvier 2017
1] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 15/00815 (Fond) Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015031 Représentant : Me Jean-baptiste
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