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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre civile
651e5360a81daa831884f463
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les consorts [K] - [O] ont sollicité l'octroi d'une somme globale de 27 946,50 euros composée à hauteur de 23 336 euros de la valeur des bijoux volés : cf leur pièce 13.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba9
5 juin 2008
5 juin 2008
CIDRES BIGOUD C / M. André X... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0a
12 juin 2008
12 juin 2008
MINUTE N° 468/2008 PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION B Décision déférée à la Cour : 30 Octobre 2007 par l'INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE DE PARIS DEMANDERESSE AU RECOURS : SARL BIJOUTERIE
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ebb
2 octobre 2013
2 octobre 2013
G : 13/ 00416 Madame Jocelyne X...SARLU BEAUTY BIJOUX C/ Maître Philippe Y...en qualité de mandataire liquidateur de la SARL BEAUTY BIJOU COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d23
25 mars 2021
25 mars 2021
Elles font principalement valoir que : - il ressort d'un simple examen visuel des bijoux créés par Mme [T] et distribués par la société Jil d'Hostun une évidente originalité - ces bijoux reflètent la
Source officielle16e chambre
60325f55bdf62c946b89c54c
15 février 2018
15 février 2018
[Z] établit la disparition ancienne du bijou ; que ce bijou n'est jamais mentionné dans les inventaires des bijoux établis à demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8527f
17 avril 2001
17 avril 2001
B Z... qualifie cette bague de bijou de famille en invoquant le prêt à usage et en faisant état de sa qualité d'appârat, - que le fait que ce bijou ait appartenu à des membres de la famille Z... ne
Source officielleCour d'Appel
6253c911bd3db21cbdd87222
15 juillet 2004
15 juillet 2004
Bijoux ALTESSE, à la demande expresse de la S.A.
Source officielle1re Chambre B
61628875dafa129e399518f1
21 février 2013
21 février 2013
[M] [O], grossiste en bijoux fantaisie et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c511
22 mai 2008
22 mai 2008
. *** Au mois de janvier 2002 la BANQUE MARTIN MAUREL, créancière de la société FIRST BIJOUX DISTRIBUTION (dite FBD), disposait de 35 kilos de bijoux donnés en gage par la débitrice et confiés à
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c3
24 juin 2008
24 juin 2008
RD BIJOUX seule la somme de 40 000 € à titre de dommages et intérêts, - dit que Monsieur Z... et la Société RD BIJOUX avaient commis des actes de concurrence déloyale constitués par la distribution de
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245144
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Source officielleChambre sociale
6710aa6bbe64d7e510245148
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61637731f6919f4eda2c382e
19 janvier 2011
19 janvier 2011
légués à titre particulier, d'autre part, les bijoux pouvant figurer dans le coffre de son appartement parisien et à remettre à Mlle [D], enfin, les bijoux 'très importants' devant revenir au final à
Source officielleChambre 4-6
669b52f5a3418ee2ae72d0a4
19 juillet 2024
19 juillet 2024
[G] [H] Es qualité de liquidateur judiciaire de la Société BIBOU Etablissement UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 5] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Philippe SILVAN, magistrat de
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d2803
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la SARL Jacquemart et Fils. 2- Six de ces bijoux ont fait l'objet d'une expertise directe le jour même par la SARL moyennant un coût de 216 euros. 3- Le surplus des bijoux et objets dont une pièce
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61638ef10d12e998c06d9d5d
24 février 2011
24 février 2011
-dire que la société [O] BIJOUX ne rapporte pas la preuve certaine qui lui incombe des violations qu'elle allègue.
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT02932_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
. - Les entreprises pouvant bénéficier du crédit d'impôt mentionné au I sont : / () 2° Les entreprises industrielles des secteurs de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie, de
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
, pots à tabac, bonbonnières, gobelets, cendriers pour fumeurs, coffrets à bijoux, coffrets à montres, porte-monnaie, tous en métaux précieux ou en plaqué.
Source officielleRéférés et Recours
669f478eb8a2ee2bca84b036
28 mars 2024
28 mars 2024
un solde de 1000,80 € TTC à sa charge les honoraires de Maître [F] à qui il a confié la défense de ses intérêts pour l'assister dans une procédure pénale en qualité de partie civile suite au vol d'un bijou
Source officiellePage 6 sur 116