Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d379b2d1bc2605de4b476b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
au cours de fêtes familiales ' baptêmes ou mariages ' il ne saurait en être déduit qu'elle en était la propriétaire ni même quelle serait la valeur desdits bijoux.
Source officielle1re chambre civile
651e5360a81daa831884f463
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Les consorts [K] - [O] ont sollicité l'octroi d'une somme globale de 27 946,50 euros composée à hauteur de 23 336 euros de la valeur des bijoux volés : cf leur pièce 13.
Source officielleChambre 2-4
627368fea58162057dac6574
4 mai 2022
4 mai 2022
lieu la capacité financière de l'une ou l'autre des parties à acquérir ce bijou.
Source officielleChambre 2-4
5fca5998f623992e47e15427
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Sur les 10 000 euros correspondant aux bijoux Il s'agit de bijoux ayant appartenu à [E] , pas à madame [G], puisque ceux-ci ont disparu à l'occasion d'un vol pour lequel une plainte a été portée par
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300f
9 mars 2016
9 mars 2016
des bijoux par la donatrice.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a2
6 mars 2013
6 mars 2013
* * * Madame Joséphine X...qui soutient que les bijoux et numéraires contenus dans le coffre ouvert à l'agence de la Société Générale-Castel Vecchio à AJACCIO par Monsieur François Y..., décédé le
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924cc
26 mai 2015
26 mai 2015
A...et Bijou X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fde43ebbdffcbea6a997
22 février 2012
22 février 2012
procédure, au jugement entrepris et aux écritures des parties ; Qu'il suffit de rappeler que la société UBU, spécialisée dans la création et la fabrication, dans ses ateliers du [Adresse 6], de bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035b6d5d14ca21e7139d6cf
11 mars 2016
11 mars 2016
La société Creactivity, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris le 27 août 2008, et qui a pour activité la commercialisation par internet et la création de bijoux, indique avoir créé
Source officielleChambre 1-3
6868b6c12f06adf21413c413
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[L] fait état d'une somme d'environ 150 000 euros correspondant aux meubles, bijoux et objets de valeur. M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616355d8bf1fa7f870d2a085
7 avril 2011
7 avril 2011
[G] [R] a été engagé par la Sarl Waskool, dont l'activité est la fabrication d'articles de bijouterie et de joaillerie, en qualité de sertisseur selon un contrat à durée indéterminée à temps partiel en
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a735
7 novembre 2007
7 novembre 2007
titulaire de la marque française verbale CULLINAN no95 597 636, déposée le 15 Novembre 1995 pour désigner les produits et services suivants de la classe 14 de la classification internationale : " bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d5
18 septembre 2007
18 septembre 2007
. *** La SAS Sasso, qui exploite à La Baule un fonds de commerce de bijoux anciens et signés, a participé au 18 ème salon national des antiquaires d'Angers qui s'est tenu au Parc des expositions
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a41
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Il était entré dans la bijouterie par hasard. Selon ses déclarations tout s'était déclenché sans en connaître les raisons précises.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
63be630613ef607c90ab638c
10 janvier 2023
10 janvier 2023
instance, et soutient encore que les bijoux avaient été donnés à sa fille.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc96
20 juin 2008
20 juin 2008
* * * La société Kaldili Productions, qui a pour objet la fabrication de bijoux, a reçu commande de Mme Y..., le 17 mars 2004, pour la fabrication de plaques en argent poli et de bracelets fait
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
¿ le « moyen farfelu » consistant à accuser Mme Helga Y... de mélanger bijoux volés et bijoux soustraits a déjà été rejeté par la cour dans son arrêt du 19 juin 2013 ; ¿ le témoignage de Mme Fatima Z.
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd87109
13 mai 2004
13 mai 2004
EXPOSE DE L'AFFAIRE : N'ayant pu obtenir le règlement de deux factures de bijoux, en date du 4 janvier 2001, d'un montant de 6 888,96F.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616333cdf74a27a178b8432d
7 décembre 2011
7 décembre 2011
[N] et la société IDEAL sollicitaient la nullité du même accord à titre reconventionnel en faisant valoir que la clause permettant à la société Chanel de modifier ou d'adapter les bijoux, en ce qu'elle
Source officielle17e Chambre
6162d32d70d46c7f95e826c2
2 octobre 2012
2 octobre 2012
[L], Madame [E], Madame [T], Monsieur [G] notamment, qui attestent de ce qu'elle était toujours présente à la bijouterie, sauf le mercredi.
Source officiellePage 6 sur 65