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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d98b
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier, présent à l'appel des causes, M.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
Totale numéro 59178/02/23/002967 du 03/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) APPELANT Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD
Source officielle2 e chambre civile
67908cd31b5a79f73270551e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
N° RG 24/00525 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GNEV APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [J] [E] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Pierre henry BILLARD
Source officielle1re chambre civile
66b30dfc2f025c562a9888cb
6 août 2024
6 août 2024
[E] né le 20 Juin 1988 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [I] [Y] épouse [E] née le 01 Juillet 1986 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielle3e Chambre B
603356fdc92bff0812d6360c
6 juillet 2017
6 juillet 2017
de la SCP BITTARD - GARNERO - PIERAZZI, avocate au barreau de GRASSE Compagnie d'assurances MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00964_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
plein et à taux réduit et en déduit des taux de TVA ce qui révèle une incohérence ; - les tableurs Excel saisis sont incomplets ; le service aurait dû intégrer le chiffre d'affaires de l'activité billard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00966_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
plein et à taux réduit et en déduit des taux de TVA ce qui révèle une incohérence ; - les tableurs Excel saisis sont incomplets ; le service aurait dû intégrer le chiffre d'affaires de l'activité billard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01323_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
de bar ; les écarts entre les données issues des logiciels de gestion et le compte 411 " clients divers " s'expliquent d'une part par des erreurs du service de retranscriptions du chiffre d'affaires billard
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01324_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
de bar ; les écarts entre les données issues des logiciels de gestion et le compte 411 " clients divers " s'expliquent d'une part par des erreurs du service de retranscriptions du chiffre d'affaires billard
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d8a5
11 janvier 2011
11 janvier 2011
42100 SAINT ETIENNE représenté par la société DAVEAU CONSEIL IMMOBILIER 20 rue Juliette Récamier 69006 LYON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de17
17 mai 2011
17 mai 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91ee3
13 janvier 2015
13 janvier 2015
, GOURVENNEC, Y... ... 44600 SAINT NAZAIRE comparant en personne *** Maître Isabelle Y..., membre de la SCP BIARD & ASSOCIES, avocate au barreau de Saint-Nazaire, est intervenue au soutien
Source officielle1re chambre civile
6348ff6e63d497adffda3fa7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
D'HEILLY - HUBERDEAU représentée par ses mandataires légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD, membre de la SCP
Source officielle2 e chambre civile
679482f7c6ca88188aff69ea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de la SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE G.A.E.C.
Source officielle1ère Chambre
603535e71bdec5601c3d1aa1
31 mai 2016
31 mai 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 mars 2016, devant : Monsieur BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
Source officielle3e chambre
615e0d05c25a97f0381f4b6e
13 novembre 2014
13 novembre 2014
2012 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 11/05672 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emma BLANC-PATTIN Me Marie-Cécile BIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d458
18 janvier 2011
18 janvier 2011
BILLAUD, Conseiller, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM faisant fonction de greffier, présent à l'appel des causes, M.
Source officielle1re chambre civile
69612706cdc6046d47c28a2e
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Octobre 1940 à [Localité 4] (68) [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Z] [F] épouse [W] née le 30 Décembre 1939 à [Localité 6] (78) [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd8850c
16 mars 2006
16 mars 2006
. : 19 rue du 24 Avril 1915 69330 MEYZIEU représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, Avoués assisté par Maître BILLARD-ROBIN, Avocat, (TOQUE 83) Madame Alice Z...
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
660f94e5a40f8b0008cb7201
4 avril 2024
4 avril 2024
06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AMIENS) ET : INTIMES Monsieur [B] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Hamadou SABALY substituant Me Pascal BIBARD
Source officiellePage 6 sur 107
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