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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6684ead4a0de54ff609f7d5a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
du fait de la résiliation à l'initiative de l'association l'Oiseau Bleu.
Source officielleChambre 3-2
6348fed963d497adffda3d83
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-2 ARRÊT AU FOND DU 13 OCTOBRE 2022 N° 2022/460 Rôle N° RG 18/18960 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDNOB SARL IRIS BLEU COM C/ Société
Source officielleChambre civile TGI
646c5a6aa63ed2d0f8757b17
7 avril 2023
7 avril 2023
2022, le syndicat des copropriétaires de la résidence l'Ilot bleu pris en la personne de son syndic, la S.A.R.L.
Source officielleChambre 3-2
6364bae3e405357f749ea7cd
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société BLEB a interjeté appel de ce jugement. Sa demande d'assignation à jour fixe a été rejetée.
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314716
25 avril 2024
25 avril 2024
Blanc Bleu qui remontait son ancre et, d'autre part, la chaine de mouillage du navire Trappeur qui s'est trouvée levée par la man'uvre du navire Blanc Bleu.
Source officielleChambre 3 A
6979e802cdc6046d47f71c51
26 janvier 2026
26 janvier 2026
SOCIÉTÉ HÔTELIÈRE DE LA NUÉE BLEUE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par Me Laurence FRICK, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9a
28 mai 2008
28 mai 2008
Le groupement Carte Bleue et la société Carte Bleue s'en rapportent aux écritures déposées par la société Orbiscom Ltd et la société Setib.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9eb
11 février 2008
11 février 2008
la résolution de la vente intervenue le 8 décembre 2004 entre la SARL BLEUE EMERAUDE et la SARL SEACAB exerçant sous l'enseigne ROYAL NAUTISME, ordonné la restitution à la SARL BLEUE EMERAUDE de 3 navires
Source officielle1re Chambre A
615e0b10c25a97f0381f4a41
30 avril 2013
30 avril 2013
de 1 075 398 € le 10 décembre 2007 sur le compte bancaire BNP Paribas de la SARL LOMBARD (devenu depuis lors la société FONCIA Grand Bleu).
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3c
1 avril 2021
1 avril 2021
Selon devis n 109 en date du 8 novembre 2016, la société Gauthier a sous-traité à la société Bleu Cannes Rénovation (la société Bleu Cannes) les travaux de peinture de la cage d'escalier de l'immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b7e
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Madame Nathalie X..., qui exerçait une activité de graphiste sous l'enseigne " NDP COMMUNICATION ", a proposé ses services à la société LE SAPIN BLEU.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f0
11 septembre 2007
11 septembre 2007
né le 18 Mars 1940 à ORAN (ALGERIE) de nationalité française demeurant ... 75018 PARIS représenté par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour SARL BLEU AZUR prise en la personne de son gérant ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bd
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C / M. Gérard X... Me Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3cd
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C/ M. Robert X... Me Y...
Source officielle4e Chambre A
6162700318eff35429d864cd
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Le jugement sera confirmé en ce qu'il a déclaré irrecevable l'intervention volontaire de la rose bleue.
Source officielle4ème chambre commerciale
6a113886cdc6046d47a66904
22 mai 2026
22 mai 2026
BLEU SUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 22 MAI 2026 Décision déférée à la cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCh. Sociale -Section A
651d02eafe8d588318c1adc7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Exposé du litige : La SAS Carré bleu international ' CBI est une société appartenant au groupe FIJA.
Source officielleChambre 1-6
5fda6b7e7606fab4d75aacc2
4 juillet 2019
4 juillet 2019
Il a été très grièvement blessé. Par exploits d'huissier en date des 13, 17 et 18 novembre 2015, M. [D] [A], majeur sous tutelle représentés par ses deux parents, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ce
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C/ M. Jamal X... M. Y...
Source officielle1re Chambre A
61629bc4eaaf44d62f53e9bd
30 avril 2013
30 avril 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 AVRIL 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE
Source officiellePage 6 sur 420