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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
10e Chambre
6162da6edda066944ee0e841
6 février 2013
6 février 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officielle10e Chambre
6162da6fdda066944ee0e843
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b134
29 mai 2008
29 mai 2008
Partie civile, non appelant, non comparant, Représenté par Maître BOISSEL Gwénaëlle, avocat au barreau de TOULOUSE RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement en date
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb45
16 avril 2024
16 avril 2024
PAPREC AUVERGNE ECHALIER agissant en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] [6] [Localité 3] Représentée par Me Guillaulme BOREL DU BEZ, suppléant
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00519_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
administratif de Besançon de condamner in solidum ou de manière divise le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Doubs, la société Bâtiments Energies Assistance et la société Frédéric Borel
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ac
1 septembre 2022
1 septembre 2022
intervenant volontaire Représentant : Me Pascale BARTON-SMITH, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE (Articles 905-2 et 911 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL
Source officielleChambre 1-11 OP
6618cef47935f50008be3f75
10 avril 2024
10 avril 2024
Critiquant l'ordonnance du Bâtonnier, il affirme : - qu'il n'a jamais dessaisi Me [M], se contentant de demander conseil à Me BORGEL à titre gracieux, - n'avoir jamais eu connaissance de la facture
Source officielle4e Chambre A
5fdc7bf6ec80a69f3c1dc5ad
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielle10e Chambre
61630b6542de3d260b99317f
13 avril 2011
13 avril 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dcd
14 décembre 2015
14 décembre 2015
DECISION Contradictoire à signifier DOSSIER 14/ 00503 WS/ CK prononcé publiquement le lundi quatorze décembre deux mille quinze, par la troisième Chambre des appels correctionnels, par Madame BOURREL
Source officielleTARIFICATION
62760c55593736057d78a933
6 mai 2022
6 mai 2022
[P] [W] Avenue Bourdelle CS 90180 44613 SAINT NAZAIRE Représentée par Me TURPIN,a vocat au barreau d'AMIENS substituant Me Hélène CAMIER de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86616
12 décembre 2002
12 décembre 2002
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : Madame BOREL Y..., Magistrat chargé du rapport a entendu les avocats en leur plaidoirie, ceux-ci ne s'y étant pas opposés.
Source officielleChambre 1-5
5fdc021bd52d452651db5322
10 janvier 2019
10 janvier 2019
Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e0b
9 décembre 2003
9 décembre 2003
PRÉTENTIONS DES PARTIES : La Société TECHNO LOGISTIQUE explique que son activité de sellerie-bourrellerie l'a amenée à être choisie en 1998 par l'A.I.A, au terme d'un appel d'offres et que ce contrat
Source officielle5e chambre civile
686dfb21002316e0ca849040
8 juillet 2025
8 juillet 2025
LA PROTECTION DE MONTPELLIER N° RG 22/001093 APPELANTS : Monsieur [N] [M] né le 28 Décembre 1978 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 4], [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Simon BOURNEL
Source officielle1ère Chambre
615e0e75c25a97f0381f56bc
17 juin 2014
17 juin 2014
. **** APPELANT : Monsieur [B] [L] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Jean BOUESSEL DU BOURG de la SELARL JEAN BOUESSEL DU BOURG SOCIETE
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b695
10 novembre 2006
10 novembre 2006
La Cour était composée de : Monsieur Christian CADIOT, Président Madame Laure BOURREL, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle10e Chambre
61627772a2bc6369e8386d02
3 octobre 2012
3 octobre 2012
785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 03 Juillet 2012 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, Mme Brigitte VANNIER, Présidente et Madame Laure BOURREL
Source officielle10e Chambre
6162c83fb820aa60963d8562
19 décembre 2012
19 décembre 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Patricia TOURNIER, Conseiller Madame Chantal ACQUAVIVA, Conseiller
Source officiellePage 6 sur 72