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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89235
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Monsieur X... a qualité à agir en contrefaçon des modèles français de coupelles et de couvercle déposés sous le no 98. 4393 sous références POC 020 pour la coupelle basse et CCC020 pour le couvercle bombé
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5d9e
21 avril 2022
21 avril 2022
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Septembre 2020 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Pontoise N° RG : 19/01033 Copies exécutoires délivrées à : Me Yossey-bobor
Source officielleChambre civile 1-6
660f951da40f8b0008cb7a19
4 avril 2024
4 avril 2024
à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2023 par le Juge de l'exécution de PONTOISE N° RG : 22/06346 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Yossey-Bobor
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162b2554abc2618d50e0592
23 janvier 2013
23 janvier 2013
genre mocassin à une 'allure citadine et racée' (ainsi que revendiqué par la société WESTON, p 19 de ses écritures) , une arrête 'au lieu du bourrelet rustique, une empeigne légèrement arrondie et bombée
Source officielleCour d'Appel
Mme X... Y..., le 12 Novembre 2001c/Madame A
6253c8babd3db21cbdd86151
22 mars 2002
22 mars 2002
informé qu'elle avait acquis le 27 octobre 1998, auprès de la Société "Garage Evolution" sise 19 rue de la Voute à Paris 12ème un véhicule Renault Clio, après avoir relevé une publicité dans le journal "Boom-Boom
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd86700
10 septembre 2002
10 septembre 2002
juridique, n'est pas de nature à limiter les caractéristiques protégées; Attendu que les modèles en cause sont constitués de botillons en nubuck à tige montante, caractérisés par un bout avant arrondi ou bombé
Source officielleChambre Sociale
61637736f6919f4eda2c38b0
10 janvier 2011
10 janvier 2011
[W] [O] qui lui a oralement répondu qu'il avait mis la lettre des directeurs sous le coude indiquant qu'il s'agissait d'une « bombe », il a eu la surprise de voir arriver le 29 février un contrôleur de
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89fea
29 mai 2007
29 mai 2007
Cette parcelle est ainsi décrite: joignant du levant LE GAL et article suivant, du midi Z..., le passage commun et BONNO et du Nord BONNO.
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
Madame A...et Monsieur Z...ne portaient pas de bombes sur la tête.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
600ff4eab1822d583e1c2715
13 janvier 2021
13 janvier 2021
de l'ascenseur extérieur et l'avis technique en vue de sa réparation et de sa mise aux normes, - le compte rendu de la réunion du conseil syndical du 29 mai 2013 par le cabinet d'ingénieur conseil Bonnor
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
63465961c024d1adffef7670
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[J]sd [M] [D] né le 01 mars 1999 à Bosso, de nationalité nigérienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 Informé le 10 octobre 2022 à 18h11, de la possibilité de faire valoir ses observations
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86429
3 octobre 2002
3 octobre 2002
dans leur véhicule ; que les trois individus avaient alors cherché à le libérer ; que Lo'c A... et un majeur leur avaient donné des coups de poings et de pieds ; qu'ils avaient dû faire usage d'une bombe
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03121_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
A, représenté par Me Saliou Bobo Taran A, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 15 juin 2023 du Tribunal administratif de Montreuil rejetant sa demande de titre de séjour ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre
63ecb217c0a6c305dea9fd54
16 janvier 2023
16 janvier 2023
En l'espèce, Madame [Y] se plaint notamment d'une récession gingivale au niveau de la dent 22, d'un bombé trop important de la dent 21 et d'une longueur excessive de la dent 22.
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20084
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Assurances une somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile pour l'instance d'appel, condamner la MALJ aux dépens d'appel et dire que Me Le Bras, de la SCP Girot Le Bras Bono
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9107d
4 février 2014
4 février 2014
qui ont travaillé avec ce dernier au sein des ateliers de Montrouge (où leur auteur a travaillé du 16 juillet 1979 au 24 avril 2000) ces témoins n'évoquent ni le recours au pistolet, ni même à des bombes
Source officielle16e chambre
6031de77e4d3dab23909a183
14 juin 2018
14 juin 2018
La Banque précise que le 3 octobre 2016 à 14h30 et parce qu'une alerte à la bombe intervenait, son avocat n'a pu pénétrer dans l'enceinte du tribunal de grande instance de Nanterre.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162d67ca2a5768a176c5634
9 novembre 2012
9 novembre 2012
combinaison de diverses figures géométriques telles qu'elles apparaissent sur les dessins figurant au dépôt ; Vue de profil, la poignée présente à son extrémité extérieure une partie très légèrement bombée
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d3
17 juin 2008
17 juin 2008
CHATEAUX DU CIRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis Château Bechereau de Ruat-33210 BOMMES LA S. A. R. L.
Source officielleChambre 1-11 référés
68df5f1138ac3a658931dd83
2 octobre 2025
2 octobre 2025
° Portalis DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO DI BOGO
Source officiellePage 6 sur 30