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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE01544_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Les époux B... font appel du jugement du tribunal administratif de Cergy-Pontoise du 16 mai 2023 qui a rejeté leur demande tendant à la décharge des impositions laissées à leur charge.
Source officielleChambre Civile
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15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 la SCP LAVAL CROZE CARPE Me Boris ZIARKOWSKI Me Isabelle RAOUL Me Nelsie-Clea KUTTA ENGOME ARRÊT
Source officielleCabinet C
643f88d3ad85da04f53a3bca
13 avril 2023
13 avril 2023
importante («Bora Bora Dream»).
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
E... arrivait à bord d'une BMW noire avec MIRANDA comme passager, puis I... à bord de la 205, puis BIGNONNEAU en scooter. Une nouvelle altercation éclatait entre J..., E... et MIRANDA.
Source officielleCabinet D
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8 août 2024
8 août 2024
La SCI LVM BORA-BORA a acquis le 9 juillet 2015 une propriété bâtie située à Nunue (Bora Bora) dont le prix a été payé au moyen d'un crédit accordé par la BANQUE DE POLYNÉSIE, bénéficiaire d'une inscription
Source officielleChambre Civile
64a6606bbbd03a05db9652e6
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Lors du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.
Source officielleChambre des Terres
65b5fc0dc742ab0008be07b8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Le géomètre a borné les lots et dressé les plans le 16 mars 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f75
16 mars 2018
16 mars 2018
Boris Z... et Mme Virginie A..., épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd8645b
21 novembre 2002
21 novembre 2002
NATURE DE L'AFFAIRE : Dde en reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur APPELANTE ET DEMANDERESSE : Mademoiselle Malika Z... 5 rue de Lattre de Tassigny 67300 SCHILTIGHEIM Représentant : Me
Source officielleCour d'Appel
6253ccd4bd3db21cbdd91654
27 mai 2014
27 mai 2014
FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Monsieur Adel X... a été engagé par la Compagnie des Wagons-Lits en qualité d'employé de bord par contrat à durée déterminée en date du 4 décembre 2007, en remplacement
Source officielleChambre 1-9
67ef715f8d5c08d4a262e5ac
3 avril 2025
3 avril 2025
Cependant, la situation in bonis de la société Pellegrin et Fils démontre qu'elle ne rencontre pas de difficulté économique et qu'elle n'a pas de difficulté de trésorerie.
Source officielleCabinet D
652b814a841f228318bb6282
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Notamment : 2.3.1 Responsabilité du pilote commandant de bord : Le pilote commandant de bord d'un aéronef, qu'il tienne ou non les commandes, est responsable de l'application des règles de l'air à la
Source officielleChambre sociale
69d9e0e9cdc6046d47d99346
9 avril 2026
9 avril 2026
[B] & [B] [1] Représentée par Me Guillaume BORDIER de la SELARL CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 INTIMEE [A] [O] épouse [I] responsable des ventes Représentée par Me Loïc
Source officielle1ere Chambre
6538b3ba7ffc2c8318edffd9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
les règles régissant les procédures collectives doivent recevoir application; dit que la présente décision sera communiquée à maître [W] [B], mandataire liquidateur; rejeté toutes autres demandes; laissé
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87439
21 octobre 2004
21 octobre 2004
La procédure collective de Monsieur X a fait l'objet d'un jugement de clôture pour extinction du passif en date du 28 septembre 1994 et le boni de liquidation de 32.854,71 ä fut bloqué entre les mains
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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26 avril 2013
26 avril 2013
FC Italia, tel que cela ressort d'une attestation d'[E] [Y], modèle créé sous la référence ANASTASIA, identique à celui de SHANA et AUDE, pour la société Giovanni : un manteau trois quart matelassé, bordé
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc75
31 mars 2008
31 mars 2008
maritimes de Etienne X... et Grégory Y..., des livres de bord des navires M / V RUBIS EXPRESS, M / V TURQUOISE EXPRESS, M / V OPALE EXPRESS, M / V JADE EXPRESS, des condamnations des autres compagnies
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c093
24 avril 2008
24 avril 2008
ensuite d'un jugement no 05 / 00851 du Tribunal Civil de première instance de Papeete en date du 4 septembre 2006 ; Représentés par Me TULASNE, avocat postulant au barreau de Papeete et Me A...Marie-Laure
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6034c2b9c85f0eadbc403154
29 septembre 2016
29 septembre 2016
De plus, cette attestation mentionne que Madame [O] est employée en qualité de 'commissaire de bord (responsable maître d'hôtel)'.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
652a309b7ed1ea8318112534
13 octobre 2023
13 octobre 2023
De même l'existence de bords arrondis au corps de chauffe est imposée par la forme du moule à gaufre unique, de forme rectangulaire à bords arrondis.
Source officiellePage 6 sur 185