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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891cf
18 janvier 2007
18 janvier 2007
BRASSERIE LOUIS C/ S.A.S.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163402e7dbf94c22343ca83
4 octobre 2011
4 octobre 2011
Le 3 août 2004, [M] [V] a fait une chute dans l'escalier de son employeur, qu'il montait les bras chargés.
Source officielleChambre 1-8
5fe1d2336ebdf758fe27a2c3
10 décembre 2020
10 décembre 2020
LA BRASSERIE et Monsieur [A] [F] au paiement à Madame [G] [U] de la somme de 4.000 € au titre de l'article 700 du CPC, Condamner l'E.U.R.L. LA BRASSERIE aux dépens.
Source officielle17e Chambre
60356d323d199f942aff1891
28 avril 2016
28 avril 2016
La société d'exploitation brasserie café Le Grillon conclut à l'infirmation de la décision déférée en toutes ses dispositions, au rejet de toutes les demandes de M.
Source officielle17e Chambre B
616323143dbed56e5e2c2f5d
8 novembre 2011
8 novembre 2011
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 08 NOVEMBRE 2011 N°2011/ GP Rôle N° 10/03779 [T] [X] C/ SA BRASSERIE MAURO
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a434dc79f9f0614fa6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BRASSERIE DE [Localité 11] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité.
Source officielle2ème Chambre
6864bea8f8541312a816c4be
1 juillet 2025
1 juillet 2025
BRASSERIE JEAN C/ S.C.P. [D] [S] SCP DE MANDATAIRES JUDICIAIRES S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c90fbd3db21cbdd871da
16 septembre 2004
16 septembre 2004
HEINEKEN ENTREPRISE nouvelle dénomination de la société BRASSERIES HEINEKEN C/ S.N.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4df
1 avril 2008
1 avril 2008
JBEG 9 place eu Raliement 49000 ANGERS représentée par la SCP CAHN & Associés, avocats à la Cour INTIMEE : SAS BRASSERIE KRONENBOURG 68, route d'Obedrhausbergen 67037 STRASBOURG CEDEX représentée
Source officielleChambre Sociale
65a0f789383a880008fd08e9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La société La brasserie alsacienne a interjeté appel de cette décision le 28 juin 2022.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
670f58254ad0d5ee7d7e5a8a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
BRASSERIE [2] c/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5d
10 avril 2007
10 avril 2007
Par déclaration au Greffe en date du 28 mars 2006 la Société de Brasserie Réunionnaise a interjeté appel de ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
6979e093cdc6046d47f674ae
27 janvier 2026
27 janvier 2026
LES BRASSERIES DE L'ILL Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd8806c
9 février 2006
9 février 2006
en demeure ; Vu l'appel formé le 1er juin 2004 par la SARL RMCP ; Vu les conclusions déposées pour cette société le 24 octobre 2005 ; Vu les conclusions déposées le 10 mars 2005 pour la SARL BRAVS
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f735
14 mai 2012
14 mai 2012
BRADERIE DU CENTRE, dont le gérant est Monsieur Antoine B..., est une entreprise de vente d'articles divers, de chaussures et braderie.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01408_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A et de Me Marcilly pour la commune de Bray-Dunes. Considérant ce qui suit : 1. Le 1er octobre 2007, la commune de Bray-Dunes a conclu avec la société à responsabilité limitée (SARL) E.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03611_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
administrative d’appel de Nantes, dans l’affaire enregistrée sous le n° 21NT03611, d’annuler l’arrêté du 6 août 2021 par lequel le préfet de la Sarthe a délivré à la société Ferme éolienne Huisne et Braye
Source officielleChambre Prud'homale
6360c5343c369c7f74996d1d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
En l'espèce, la société Brasserie Imbach a informé M.
Source officielleChambre 1-11 référés
679336b6cc9763289b72516a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
BRASSERIE [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DHORNE Me Christophe COUTURIER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 06 Juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901f4
28 janvier 2013
28 janvier 2013
A partir de décembre 2007, il est devenu salarié de la SARL BRADERIE DU CENTRE. Par requête reçue le 15 avril 2009, M.
Source officiellePage 6 sur 170