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286 résultats pour « Bruna- Rosso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e Chambre A

616290d3e498f0b428bb8373

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS, avoués, plaidant par Me Bruno

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896aa

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

GREFFIER : Madame Annick ROSSI, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Madame Chantal FAVRE, Président de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd90009

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN,

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CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909fc

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

FELLI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 juin 2013, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Rose-May

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CA

3e chambre civile

69d8998ecdc6046d47bc6434

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 23/00084 APPELANTES : Maître [E] [T] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ECI Sécurité selon jugement du 05 février 2025 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89991cdc6046d47bc6480

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 23/00087 APPELANTES : Maître [V] [F] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ECI Sécurité selon jugement du 05 février 2025 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89995cdc6046d47bc64d6

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 23/00085 APPELANTES : Maître [Z] [K] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ECI Sécurité selon jugement du 05 février 2025 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d89998cdc6046d47bc64ee

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 23/00086 APPELANTES : Maître [C] [P] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ECI Sécurité selon jugement du 05 février 2025 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

3e chambre civile

69d8999bcdc6046d47bc653a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 23/00083 APPELANTES : Maître [U] [J] ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ECI Sécurité selon jugement du 05 février 2025 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6031f0b8309c562936bb0026

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Bruno Z..., décédé [...] Madame Laetitia Z..., ayant droit de M. Bruno Z..., décédé [...] Monsieur Alexandre Z..., ayant droit de M. Bruno Z..., décédé [...]

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CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e66

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

Bruno qui ont participé aux débats et au délibéré Greffier lors des débats : Cécile KNOCKAERT PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANT LE MINISTERE PUBLIC

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CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86cb3

Appel

24 novembre 2003

24 novembre 2003

DÉLIBÉRÉ : Monsieur Yves LE GUILLANTON, Président, Madame Odile MALLET, Conseiller, Madame Françoise LE BRUN, Conseiller, GREFFIER : Claudine BONNET, lors des débats, et Jacqueline ROUAULT, lors du prononcé

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163b5271669d540ac7baa38

Appel

26 novembre 2010

26 novembre 2010

), ' la clarté ou facteur de luminance qui peut être assimilée à la brillance ou luminosité d'une couleur : par exemple, les bruns sont des couleurs peu lumineuses contrairement aux jaunes.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c0f

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

APPELANT Ayant Me Bruno GRACIANO pour Avoué et Me Pascale CANTENOT pour Avocat ET : Madame Micheline Y... divorcée X... demeurant ...

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

6160623f60f63c4194dfffb8

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ : Monsieur [Z] [M] [G] [N] [Q] né le [Date naissance 2] 1940 à [Localité 1] (Etat du Koweit) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] (ETAT DU KOWEIT) représenté par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92dad

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 ERDF-GRDF 6 rue de la Liberté 93691 PANTIN CEDEX représentée par Me Bertrand DELCOURT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0023 substitué par Me Marianne ROUSSO

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

603331c0542319a2bbea00ad

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Représentée par Me Maja ROCCO

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

616258faa2370d151415ac38

Appel

4 avril 2014

4 avril 2014

Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 Octobre 2012 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL - RG n° 11/03101 APPELANT Monsieur [M] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935e2

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

no 12/ 03703 APPELANTE SCI DAVIDSSON INTERNATIONAL prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 439 002 577 ayant son siège au 128 rue la Boëtie-75008 PARIS Représentée par Me Bruno

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CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d08

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

PARIS LA DEFENSE CEDEX toutes appelantes représentées par Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistées et plaidant par Me Sylvie NEIGE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Bruno

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