CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

140 résultats pour « Busto »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 3 - Chambre 1

61629bb5eaaf44d62f53e855

Appel

4 juillet 2012

4 juillet 2012

[L] [F] à 'récupérer deux sculptures en plâtre 'Le Pardon', buste de deux femmes enlacées, ainsi que le portrait de [H] afin de les remettre au fondeur [T] pour qu'il puisse réalis[er] des élastomères,

Source officielle

Page 6 sur 7

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc14

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

chacune des pièces de son appartement, chiffrer le coût des travaux nécessaires pour la remise des lieux dans leur état antérieur, vérifier si les biens manquants de la terrasse (store, lampadaires, bustes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c34b

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

que par ailleurs, chacune de ces reproductions a fait l'objet de retouches par altération des couleurs, modification des contrastes, mutilation de la partie inférieure de l'oeuvre donnant à voir le buste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e8

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

pièce no 2, idem) : " Article 1- Respect du repos éternel de Pierre P...dans son cadre religieux " "- le lieu de sépulture dans le Mausolée de BRAZAVILLE inclura 4 pierres tombales historiques et le buste

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

633e701ff8faf13e2e973dad

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

de Chine sur papier 33.5 x 25 cm (scellé 8) *Theanor, dessin 25/35, daté et titré 'THEANOR 27 oct 45' (en bas à droite) mine de plomb sur papier 43 x 33 cm, exécuté en 1945 (scellé 8) *Etude de buste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69fc2102cdc6046d47e11441

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

"Leurs tenues doivent être adaptées à leurs missions respectives, les effets portés, au niveau du buste, par les personne/s des services de sécurité incendie doivent permettre une différenciation avec

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

63c1098bbf9fd47c90a13ca4

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

que les enregistrements de vidéo-surveillance utilisés par l'employeur comme moyen de preuve, comme allégué dans la lettre de licenciement concernant le comportement du salarié (s'être mis à genoux le buste

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61626b8fe62f7c490f224e70

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

nom par le studio [L] ont été analysés en 1991 dans l'ouvrage 'Studio [L], cinquante ans de mythes étoilés' édité par le Ministère de la culture : '- Le portrait se resserre autour du visage, ou du buste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9365e

Appel

7 novembre 2016

7 novembre 2016

Y... était déclaré " apte à la reprise du travail en évitant si possible les postures de flexion du buste et les efforts de soulèvement ".

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad997d5920008107e78

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

HOLDING ETHEVE [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alicia BUSTO de la SELARL CHICAUD ET PREVOST OCEAN INDIEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CLOTURE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616308015a67331bacec3c79

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

rejoignant au niveau des mains, afin de former l'élément de suspension du bijou ; que cette ballerine porte des chaussons à pointe de couleur blanche lacés sur les chevilles, un tutu bouffant et un bustier

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b35b52edfb0b58c05f0c2

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le plateau bascule alors sur la poitrine de l'individu et l'écrase au sol la jambe gauche en dehors et le buste au niveau de l'angle supérieur droit du plateau sur la vidéo (...)''

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6a1a72dbcdc6046d47746f89

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

l'exception de ceux pour la construction), tableaux d'affichage, articles décoratifs en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques, à savoir : objets d'art, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

60320e60c215e54661198d53

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

[W] [V], rédacteur en chef, que celui-ci avait fait un bond pour se mettre devant elle, son buste touchant sa poitrine, vociférant, la main devant son visage comme pour la frapper, qu'il disait "tu te

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897b6

Appel

27 juillet 2007

27 juillet 2007

ainsi que tous occupants de leur chef sont sans droit ni titre à occuper les parcelles en cause cadastrées commune de Saint Denis à Saint François section CR no ..., no ..., no 78 au lieu dit " Sur le Butor

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6346592ac024d1adffef74fd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

la gendarmerie de [Localité 5], le 24 juin 2016, pour violences n'ayant entraîné aucune incapacité de travail : « il m'a ensuite poussée avec ses deux mains ouvertes en les mettant en contact sur mon buste

Source officielle
CA

1ère Chambre

6358cddac40aa805a7864d36

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

handicapé en cours, envisager un reclassement sur un poste d'accueil ou administratif en emploi sédentaire strict sans port de charges, sans piétinement ni marche, station debout pénible, pas de travail buste

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872fe2f36c9774d809e8

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Monsieur [I] [P] [Adresse 3] [Localité 7] Représentant : Me Olivier HAMEROUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION - Représentant : Me Alicia BUSTO

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28dba34ad10008581b4e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

de l'intervention ergonomique en conception :accessibilité aux cases dans le plan vertical, diminution de l'amplitude articulaire de l'épaule et du degré de flexion du dos, limitation des flexions du buste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88dbd3db21cbdd8599f

Appel

8 juin 2001

8 juin 2001

." -16- Elle est vue en buste, la tête tournée vers la droite, les cheveux retenus par un ruban Cette oeuvre d'une technique vive et assurée a été étudiée par l'expert Pierre G... qui la considère comme

Source officielle