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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10e Chambre
60353ffbda5ea469b468bd45
26 mai 2016
26 mai 2016
Monsieur [M] [G] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] - [Localité 1] représenté par Me Pierre LIBERAS, avocat au barreau d' MARSEILLE et assisté de Me Thierry CABELLO
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Hervé CABELI
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d2
9 novembre 2007
9 novembre 2007
NAYROLLES Sophie Société EDIRADIO prise en la personne de ses représentants légaux ... 75008 PARIS représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Maître Hervé CABELI
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
64a50cdfb8594705dbfccbb2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ACQUAVIVA Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Monsieur [K] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Hervé CABELI
Source officielle6ème Chambre B
6688de8c676b73dd81b97456
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DÉFENDERESSE À L'INCIDENT : Madame [R], [B], [I] [V] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 11] (29) [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Rep/assistant : Me Christa NAOUR-LE DU de la SCP CABEL-MANANT-NAOUR
Source officielleChambre 1-6
63d37982d1bc2605de4b4660
26 janvier 2023
26 janvier 2023
naissance 2] 1992 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, postulant et assisté par Me Thierry CABELLO
Source officielleChambre civile
62f34a1b82b27805d4d3c096
26 juillet 2022
26 juillet 2022
avocat plaidant INTIMÉES : Madame [H] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE, avocat postulant, et par Me Hervé CABELI
Source officielleChambre 1-7
626b80d9d1fb03057d9a4ed6
28 avril 2022
28 avril 2022
LOGIREM, demeurant 111 Boulevard National - B.P. 204 - 13302 MARSEILLE Cedex 03 représentée par Me Brice TIXIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Laura CAPPELLO, avocat au barreau de
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c8eb8594705dbfcca6d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
chargée du rapport, et Mme Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistées de Mme Mériem CASTE-BELKADI, Greffière, en présence de Mme Emilie CABERO
Source officielle3e chambre
603600724028ab65b6225f46
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 22623 Représentant : Me COLETTI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Charlotte BEAUVISAGE de la SEP LARDIN CABELI
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0e72c25a97f0381f5699
20 juin 2014
20 juin 2014
l'Etat a transféré à FRANCE TELECOM, devenu établissement public, la propriété du génie civil télécom et des réseaux du plan câble dont l'exploitation commerciale avait été et demeurait confiée à des câblo
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89475
23 octobre 2007
23 octobre 2007
représenté par la SCP LATIL-PENARROYA-LATIL-ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté de Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON INTIMES AXA FRANCE IARD Entreprise régie par le Code des Assurances
Source officielleChambre 1-7
6312eee32e6a8e4f13ca6105
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Que la pendille est un câblot plombé (pour tomber au fond), peu solide, qui sert de rappel de relevage à l'amarre principale frappée sur la chaîne mère ou la chaîne fille.
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c8eb8594705dbfcca6b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de Présidente chargée du rapport, et Mme Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère, ont entendu les parties en leurs observations, assistées de Mme Mériem CASTE-BELKADI, Greffière, en présence de Mme Emilie CABERO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68105ec7f4420d4e95ca2ac6
28 avril 2025
28 avril 2025
LES ESPACES ROMEO GUERIN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 326 876 828 Représentée par Me Hervé CABELI de l'AARPI
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6032e913520d245d0c287744
7 novembre 2017
7 novembre 2017
avocat au barreau de PARIS, toque : D1423 INTIMEE SAS PFIZER [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me François FARMINE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0112 substitué par Me Philippe CAZELLO
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6033c3a388df6e7647b294ee
29 mars 2017
29 mars 2017
Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, avocat postulant Assistée de Me Marie-Odile LARDIN de la SEP LARDIN CABELI
Source officielle1re chambre 1re section
5fca686cb27b1d520fceab92
27 octobre 2020
27 octobre 2020
11]) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Me Claire RICARD, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2190703 assisté de Me Hervé CABELI
Source officielleChambre 1-3
5fda2c8edb05fe71a455a77c
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Monsieur [W] [X], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Isabelle FICI de la SELARL LIBERAS FICI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Frédéric LIBESSART de la SELARL CABELLO
Source officielle1re Chambre A
616359d41416be03751aa3fe
29 mars 2011
29 mars 2011
INTIME Monsieur [K] [V] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 4], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Thierry CABELLO
Source officiellePage 6 sur 8