Monsieur Carole E... épouse D... né le [...] à GRENOBLE (38000) de nationalité Française, [...]

Louis X...a assigné en bornage, Mme Carole Y...épouse Z...devant le tribunal d'instance ; En conséquence, Dit les demandes subsidiaires de M.

et Madame Carole X... épouse Z...

[I] [O] Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. AMENAGEMENT MACONNERIE SERVICES Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.

Mme [W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole

la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIES (avocats au barreau de BAYONNE) ARRÊT PRONONCÉ PAR : Président : Marie DE PEYRECAVE Conseiller : Claudine PAGE Conseiller : Serge GAUTHIER Greffier f/f : Carole

Chambre Sociale de la COUR D'APPEL DE PAU du sept Février deux mille onze devant : Président : Marie DE PEYRECAVE, Conseiller : Claudine PAGE, Conseiller Conseiller : Serge GAUTHIER, Greffier f/f : Carole

YOUNITED C/ [Z] [N] [S] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole CAVATORTA Décision déférée à la Cour : Jugement du Juridiction

C / Carole Z... épouse A...

No 08 / 00696 AFFAIRE : Carole X... C / M. Annie C...-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.

Carole A... épouse B... Sylvie C..., Claudine D..., Pascale E..., Françoise F... épouse G...

Bernard BANGRATZ, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 21 Mai 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 16 Juillet 2013.

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 17 Décembre 2013, où l'affaire a été mise en délibéré au 28 Janvier 2014.

[T] [Z] Représenté par Me Carole BONVOISIN de la SELARL BESTAUX BONVOISIN MATRAY, avocat au barreau de ROUEN Mme [V] [N] épouse [Z] Représentée par Me Carole BONVOISIN de la SELARL BESTAUX BONVOISIN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère M.

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 07 Juillet 2022 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 16 Mai 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 30 MAI 2024, à 14 heures, Madame Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Madame Florence PERRAUT,

N 49 DOSSIER N 15/ 46 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 4 novembre 2015 Carole X...

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 05 Mars 2019 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 21 août 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 SEPTEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole

[I] de leur action en rétractation ; ordonner à la SCP Carole Duparc et Olivier Flament de restituer à M.