Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20160286
18 février 2016
18 février 2016
, à la suite du refus opposé par le maire de Chenôve à sa demande de communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 4 au 6 décembre 2015 sur le parking de Géant Casino
Source officielle3e chambre civile
633fc31de633183e2ee17a50
6 octobre 2022
6 octobre 2022
EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER postulant non plaidant Compagnie d'assurance AREAS DOMMAGES [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f99
14 septembre 2017
14 septembre 2017
représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me CASCIO de la SCP CASCIO ORTAL DOMMEE MARC, avocat au barreau de MONTPELLIER, plaidant ORDONNANCE
Source officielle3e chambre civile
6690c7500d808eb34e4555da
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SA AXA FRANCE IARD ès qualités d'assureur de la SAS BEC CONSTRUCTION LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 9] [Localité 20] Représentées par Me Jean-Philippe DOMMEE, substituant Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO
Source officielle3e chambre civile
68e89644f14914fb075ebd15
9 octobre 2025
9 octobre 2025
AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Sophie ORTAL de la SCP CASCIO,ORTAL, DOMMEE, MARC, DANET, GILLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Guillaume DANET, avocat
Source officielle2e Chambre
616308055a67331bacec3c9f
9 mai 2012
9 mai 2012
que, de plus, l'expert [X] note une substantielle économie liée au traitement par enfournement de boulets compactés à partir des boues de « flottateurs de coulée », boues qui étaient initialement calcinées
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
64379dee9477fe04f5cc652e
12 avril 2023
12 avril 2023
Au cours de l'année 2014, les époux [G] ont constaté l'apparition des désordres suivants - traces et coulures de calcite au niveau des marches et des murs de l'escalier menant à la piscine, sur les
Source officielleAvis
CADA:20155429
17 décembre 2015
17 décembre 2015
suite du refus opposé par le maire de Chenôve à sa demande de communication des documents administratifs présentés par le cirque X, relatifs à son installation sur le parking de l'hypermarché Géant Casino
Source officielle1ère Chambre A
60332a0d85645f9b5f0f9de0
14 septembre 2017
14 septembre 2017
personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me CASCIO
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89776
26 juin 2007
26 juin 2007
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP CASCIO ORTAL CASCIO, avocats au barreau de MONTPELLIER SA GAN ASSURANCES IARD poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice,
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf00
1 juin 2006
1 juin 2006
personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, Mas Blanc 34230 AUMELAS représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de la SCP CASCIO-ORTAL-CASCIO
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d22a
28 novembre 2001
28 novembre 2001
PECA LE CONDOR prise en la personne de son représentant légal La Dune Blanche-Le Grand Travers-Route des Plages 34280 LA GRANDE MOTTE Représentant : Me Sophie ORTAL-CASCIO (avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleSociale A salle 1
5fdb33facbe8aa0aa7058afc
29 mars 2019
29 mars 2019
D... a été engagée le 2 novembre 2007 par la société Grand Casino du Touquet en qualité de changeur traiteur de monnaie dans la salle de jeux du casino.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627766a2bc6369e8386c47
6 février 2014
6 février 2014
La CPAM ajoute que l'exigence de plaques calcifiées, même si elles ne sont qu'au nombre de deux, confère un certain caractère de gravité à la pathologie qui n'existe pas en présence d'une seule plaque
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a56
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Sadek X..., né le 3 août 1978 à Carcassonne (11000), gérant de la SARL Calcite Construction, société dont le siège social était à Castelnau-le-lez (34170), qui avait été placée en redressement judiciaire
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01202_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il bénéficie d'une pension militaire d'invalidité au taux de 30% à titre définitif qui lui a été concédée par un arrêté du 5 septembre 2016, pour l'infirmité " plaque pleurales bilatérales calcifiées "
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af4a1775905dba3bbc0
4 juillet 2023
4 juillet 2023
professionnelles consécutives à l'inhalation des poussières d'amiante désigne les lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires : - plaques calcifiées
Source officielle1ère chambre civile B
5fca7de7d0d30c6ce14af25a
29 septembre 2020
29 septembre 2020
W] [K] et Mme [T] [U] épouse [K] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3, un casier
Source officielle3ème chambre
62624893b1a50c277d4c5cf5
21 avril 2022
21 avril 2022
- Marty, huissier de justice, ' ordonner à la «SCI» Iacono Di Cacito-Marty, huissier de justice, de restituer les sommes consignées entre ses mains, ' délivrer un titre exécutoire à l'encontre de la
Source officielleChambre Premier Président
65bb4d161712fc000885eb61
11 octobre 2023
11 octobre 2023
CIMENTS CALCIA Délivré le à la SCP ACG & ASSOCIES LE ONZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS Le premier président de Chambre à la Cour d'appel de Reims, Vu la requête de
Source officiellePage 6 sur 35