CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 753 résultats pour « Christophe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20155873

Appel

21 janvier 2016

21 janvier 2016

cartographie et le périmètre concerné ; 4) le texte du décret du 28 août 1998 portant classement du site des forêts d'Ermenonville, de Pontarme, de Haute-Pommeraie, de Clairière et de Butte de Saint-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e5e

Appel

26 novembre 2001

26 novembre 2001

condamné Monsieur Christophe X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d7a3

Appel

21 février 2011

21 février 2011

Christophe Serge X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92ddf

Appel

26 janvier 2016

26 janvier 2016

G : 15/ 04478 SCP RESIDENCE LES JARDINS DE LONGCHAMP C/ Me Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c656

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

A. à rembourser à Monsieur Christophe X... la somme de 1. 252 € pour l'avoir retenue sans tenir compte des articles L 144-1 et L 144-2 du Code du travail, - débouté Monsieur Christophe X... du reste de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30f

Appel

7 février 2008

7 février 2008

chambre - 1ère section ARRET DU 07 FEVRIER 2008 RG : 06/04119 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE D ‘AMIENS du 25 septembre 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93c2b

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Mademoiselle Christelle Georgette Z... venant aux droits de Jean-Christophe, Michel, Georges A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc7f

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ARRET N AFFAIRE N : 05 / 00201 Jugement du 03 Décembre 2004 Tribunal d'Instance de CHOLET no d'inscription au RG de première instance ARRET DU 10 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Jean-Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6031eba10ab6df24b87befac

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

d'inscription au répertoire général : 16/10608 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Décembre 2015 -Tribunal d'Instance d'IVRY- SUR-SEINE - RG n° 11-15-001479 APPELANT Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88395

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

No 05/03039 AFFAIRE : Christophe X... C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e614

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Elle conclut à la réformation du jugement et au paiement par Christophe X... de la somme de 10.9450,48 € à titre de dommages intérêts.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de4

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

procédure civile, - débouté Monsieur Z... du surplus de ses demandes, - condamné Monsieur Christophe Y... et Mademoiselle Delphine X... aux dépens, ; Vu l'appel de Mme Delphine X... et de M Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929c0

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Sur la recevabilité de l'action de Christophe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 20 mars 2008c/Christophe X

6253cac1bd3db21cbdd8bf95

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

Christophe né le 19 octobre 1967 à NERAC Fils de X... Roland et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86761

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

DU 10 Décembre 2002 ------------------------- N.R/M.F.B Christophe H..., Maître Marc E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b5ad

Appel

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Christophe X... et Marc Y... ont relevé appel de deux ordonnances du Juge Commissaire au redressement judiciaire de Christophe X... des 22. 04. 2002 et 20. 06. 2002 qui ont relevé les créanciers de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebf

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

Le 15 mars 2004, Christophe X...a adressé à la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a2f4

Appel

9 janvier 2007

9 janvier 2007

G. 05 / 01548 ----------------------- Christophe X... C / S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce0bd3db21cbdd91937

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Jean-Christophe Y..., - condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c67f

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

Madame Annick X... ... 92200 NEUILLY-SUR-SEINE représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me COLLONP, avocat au Barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur Christophe

Source officielle

Page 6 sur 938

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.