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280 résultats pour « Christophe Barthelémy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

616250f4929f6bffa995b300

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

Représentée la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocats au barreau de GRENOBLE constituée en remplacement de la SCP CALAS Jean et Charles, avoués à la Cour jusqu'au 31 décembre 2011 et par la SCP SCP BARTHELEMY

Source officielle
CA

1ère chambre civile

6163b52a1669d540ac7baa54

Appel

12 avril 2010

12 avril 2010

instance de BASSE TERRE, décision attaquée en date du 06 septembre 2007, enregistrée sous le n° 05/735 APPELANTS : Monsieur [Y] [T] [Adresse 6] - [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3efde28ee42071117b

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

HOPITAL PRIVE [5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 10 Septembre 2024

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a34

Appel

24 février 2017

24 février 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 SAS RENEE COSTES IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d59

Appel

6 octobre 2017

6 octobre 2017

Représentée par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d6f

Appel

13 octobre 2017

13 octobre 2017

SCP ROZES-FABRE & ASSOCIES Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège au 9 rue de Villersexel-75007 PARIS Représentée par Me Barthélemy

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69e07023cdc6046d4768dbbf

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à la SELARL POUEY AVOCATS la SELAS BARTHELEMY AVOCATS L'AN DEUX MIL VINGT SIX, Et le 15

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6262484cb1a50c277d4c5ba7

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Christophe BACONNIER, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Christophe BACONNIER, Président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897c5

Appel

16 octobre 2007

16 octobre 2007

AMBULANCES DES VOLCANS / Christophe X...

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22397_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22398_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22401_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22405_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22407_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22408_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL22411_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

investissements productifs neufs qu'ils réalisent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Pierre-et-Miquelon, à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd92550

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

de PARIS, toque : B0650 Monsieur PIERRE D..., né le 23 janvier 1966 à PARIS 75012 demeurant...-75011 PARIS Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435, substitué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94ded

Appel

28 janvier 2021

28 janvier 2021

n'a mis à sa disposition qu'un hectare et qu'enfin, en mars 2015, il a rompu la relation contractuelle; qu'ayant procédé à d'importantes installations sur la surface d'un hectare pour cultiver des christophines

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

671b354e2edfb0b58c05ea93

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par jugement du 29 avril 2015, le tribunal de commerce de Bordeaux a placé la société [5] en liquidation judiciaire et a nommé la SELARL Christophe Mandon en qualité de liquidateur.

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bd999851e0008f1e52a

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

APPELANTE : Mme [U] [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Jennifer ZIG, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 28) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle

Source officielle

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