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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d166
9 avril 2009
9 avril 2009
conditions d'achat " de la société HADEN DRYSYS ; Considérant que les conditions de vente de la société CBI INDUSTRIE stipulent notamment : " Controversie : I nostri Contratti anche se stipulati con cittadini
Source officielle11e chambre
5fda35556c12027b50d12c9e
12 septembre 2019
12 septembre 2019
l'affaire entre : Monsieur [W] [K] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b82b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
jugement rendu le 14 Novembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS section commerce RG no 04/05938 APPELANT 1o - Monsieur Jean-Charles X... ... 92240 MALAKOFF représenté par Me Agnès CITTADINI
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04846_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
A... est titulaire d’une carte de séjour italienne dénommée « carta di soggiorno di familiare di un cittadino dell’unione » d’une durée de validité de 5 ans qui lui a été délivré le 9 juillet 2018.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6791de6193ef93c421386b99
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[E] explique : - qu'il était amené à effectuer plusieurs dizaines de milliers de kilomètres par an, et que la ''voiture citadine'' mise à sa disposition n'était pas adaptée ; - qu'il a, de ce fait, souffert
Source officielle2ème Chambre
634a4f99acdcd6adff75aab7
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Ce bien était destiné à être donné à bail commercial à la société Citadines SA.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
697afe8dcdc6046d47107f2c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
en Europe et au positionnement du groupe sur le milieu de gamme le plus concurrentiel du marché européen et relèvent que cette dégradation était particulièrement sensible sur le segment B (voitures citadines
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
697aff78cdc6046d471095a5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
en Europe et au positionnement du groupe sur le milieu de gamme le plus concurrentiel du marché européen et relèvent que cette dégradation était particulièrement sensible sur le segment B (voitures citadines
Source officielle17e chambre
64379e799477fe04f5cc687d
12 avril 2023
12 avril 2023
*************** Monsieur [N] [P] né le 11 juillet 1967 à [Localité 5] (Maroc) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleChambre sociale 4-5
6708c068445a086e2bcee1eb
10 octobre 2024
10 octobre 2024
APPELANTE **************** Monsieur [V] [X] né le 02 Mai 1972 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officielleChambre sociale 4-4
660e43210740db0008fa96a5
3 avril 2024
3 avril 2024
dans l'affaire entre : Monsieur [E] [W] né le 20 septembre 1996 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Valérie LANES de l'AARPI Cabinet Lanes & CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdb971620fe4675bbd3fe71
20 février 2019
20 février 2019
de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 12/08685 APPELANTE Madame [N] [E] [Adresse 1] [Adresse 2] née le [Date naissance 1] 1973 à CHAMBERY (73000) représentée par Me Agnès CITTADINI
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
66fe356e91b69e88a370fdbb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
référence à l'exclamation « youpi », qui peut se traduire par un cri de joie marquant l'enthousiasme du consommateur, et à l'anglicisme « yuppie » (Young Urban Professional) désignant un jeune cadre citadin
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5ea
3 avril 2025
3 avril 2025
Cette appréciation s'exerce concrètement notamment selon les circonstances de temps (nuit et jour) et de lieu (milieu rural ou citadin, zone résidentielle ou industrielle).
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 3
68f7156ba0214f9bf6ab14de
20 octobre 2025
20 octobre 2025
En outre, Mme [N] observe à juste titre que l'immeuble se trouve dans un secteur recherché (côte atlantique) d'autant plus prisé après la pandémie liée au Covid qui a amené un certain nombre de citadins
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a0fe9aecdc6046d4787f172
21 mai 2026
21 mai 2026
précisant avoir lui-même un peu le même problème au-delà de 4 heures de voiture dans la journée, sollicite l'achat d'un adaptateur de 54 euros HT' pour compenser le manque de confort des voitures citadines
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e18
15 octobre 2024
15 octobre 2024
] représentée par Me Anne-laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 42835 Me Aurélie JUNGBLUTH substituant Me Julie CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163e0f7925cfde126683770
18 février 2010
18 février 2010
Mai 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section Activités Diverses - RG n° 05/06949 APPELANT Monsieur [E] [B] [Adresse 5] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Agnès CITTADINI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163e0f7925cfde126683771
18 février 2010
18 février 2010
2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section Activités Diverses - RG n° 05/06948 APPELANT Monsieur [F] [P] [Adresse 5] [Localité 14] comparant en personne, assisté de Me Agnès CITTADINI
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00578_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
rétrocession à la commune de 24 m2 du délaissé de voirie ne fait pas obstacle au passage des véhicules de lutte contre l’incendie et d’enlèvement des ordures ménagères ainsi qu’au retournement des voitures citadines
Source officiellePage 6 sur 8