Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae8
9 octobre 2007
9 octobre 2007
BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS Non comparantes - Représentées par Me TUFFAL-NERSON Véronique, de la SCP TUFFAL-NERSON
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900fc
11 janvier 2013
11 janvier 2013
s'il continue à bénéficier de soins hebdomadaires auprès du Docteur D..., son évolution en milieu scolaire est inquiétante; - Que l'ensemble des professionnels (équipe pédagogique et intervenants du CLAE
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02074_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 juillet 2021, Mme H G C E, représentée par Me Clayes, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes
Source officielleCour d'Appel
6253c8cebd3db21cbdd8652f
16 janvier 2003
16 janvier 2003
né en 1963 à MA BENI DRAR AHFIR de nationalité marocaine demeurant 9, rue de l'Avre 4ème étage - Appartement 232 78340 LES CLAYES SOUS BOIS ci-devant et actuellement chez Madame Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a3
25 octobre 2007
25 octobre 2007
situé à Aubervilliers pour une somme nette de 94.040 euros, dont 70.000 euros ont été placés en assurance vie ; qu'elle a liquidé cette assurance vie afin de financer une partie d'un immeuble de 65 m² à Claye-Souilly
Source officielle1ère Chambre civile
69fd7f99cdc6046d47046b11
7 mai 2026
7 mai 2026
prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 389 148 792 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Diane BESSON, avocat postulant au barreau de CAEN, assistée de Me Marie-Caroline CLAEYS
Source officielleCour d'Appel
6253c84abd3db21cbdd84cd0
17 décembre 1997
17 décembre 1997
prescriptions internes ont été respectés, il ressort du dossier, en particulier de l'article 211 bis relatif à l'évolution des rémunérations mensuelles à effectif permanent relatif à l'établissement des CLAYES
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b9
18 octobre 2001
18 octobre 2001
En 1994, apparaissent encore 17 bouteilles de "Get Giffart", 68 bouteilles de Saumur Blanc et 52 bouteilles de Saumur Rouge et en 1995, 16 litres de "Pastis Berger", 16 litres de "Get Pepper Clay" et 40
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aea
9 octobre 2007
9 octobre 2007
BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb4e
29 mai 2008
29 mai 2008
06/11712 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2006 par le conseil de prud'hommes de MEAUX - section encadrement RG no 05/00953 APPELANT Monsieur Michel X... ... 77410 CLAYE
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA02976_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
L’association pour la gestion d’œuvres sociales (AGOS) est propriétaire d’un local situé au 2, impasse de la Résidence à Claye-Souilly (Seine-et-Marne), au sein duquel elle exploite un établissement d’
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00945_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le réfet s’est également fondé sur le constat fait ar le ra ort des services de la olice munici ale intercommunale de laisir et des Clayes-sous-Bois, du 12 mars 2025 du caractère irrégulier des branchements
Source officielle3ème chambre
602f0f15b609637591204300
18 février 2021
18 février 2021
[N] pour s'occuper des barbecues de manière tout à fait altruiste dans le cadre d'une assistance bénévole et qu'il avait reçu d'une animatrice du CLAE une bouteille d'alcool à brûler pour pouvoir allumer
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6629f368dc6faf0009588909
24 avril 2024
24 avril 2024
immatriculée au RCS de Saint-Malo sous le numéro 384 225 041 [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Edmond Fromantin, avocat au barreau de Paris, toque : J151 assistée de Me Marie-Caroline Claeys
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01177_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Claeyser représentant Mme E B C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleSociale D salle 3
6896d7c2fd8bd33bb83ea5a1
11 juillet 2025
11 juillet 2025
représentée par Me Laurent CRUCIANI, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Marylène ALOYAU, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [H] [M] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Diego CLAY
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f21
23 février 2018
23 février 2018
de travaux d'agrandissement de sa salle de séjour, qu'il « était ennuyé car il y avait de l'amiante et qu'il fallait qu'il l'enlève et la transporte pour la faire détruire dans un établissement vers Claye-Souilly
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e4557a2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
[I] [K] Copie exécutoire délivrée le :11/07/2024 à :Me CLAEYS Me FOUQUAUT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd9bd3db21cbdd917b2
12 juin 2014
12 juin 2014
Cour : jugement rendu le 19 Juillet 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 11-00284 APPELANTE SARL TRANSPORT JEAN LAURENT Relais de la Rosée - CD 212 Gressy 77410 CLAYE
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
exploiteront, sur réquisitions du Parquet, le bornage et verront que le téléphone de M X...a borné le 26 octobre 2013 entre 17 heures 33 et 22 heures 46 sur les zones de Saint Germain en Laye, les Clayes
Source officiellePage 6 sur 9