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107 résultats pour « Coassy »

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DÉCISION / ECLI

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CA

Chambre sociale 4-4

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Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Localité 6] au lieu de [Localité 7]) offrant des services très différents : un bar spécialisé dans le service de bières, cocktails, hamburgers et diffusion de matchs, au lieu d'un restaurant « chic et cosy

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CA

1ère chambre

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Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

qualité en son siège social [Adresse 13] [Localité 1] (SUISSE) Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Benoît COUSSY

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

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Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Silver devenu Boardriders Group à travers un réseau de distributeurs ou des filiales indirectes, telles la société sud-africaine New Pier Trading Ltd (marques Quicksilver et Roxy) et la SAS Emerald Coast

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

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Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Elles décrivent les opérations envisagées (Cosy home, opération Disney) par les parties et les mobiles prêtés à M. [O].

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

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Appel

10 mars 2017

10 mars 2017

[V] ne revendique pas dans ses conclusions ni les affiches publicitaires créées autour des bougies ni le texte y figurant soit : 'Un champagne de pétrole pour une ambiance cosy décalée.Une fragrance subtile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

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Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

en classes 21, 29 et 30 les : 'Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; théières ; services à thé ; boules à thé, passoires, doseurs à thés, infuseurs, filtres à thé, couvre théières (cosys

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00211_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

III/ Sous le n° 23BX00811, par une requête et des mémoires, enregistrés les 23 mars 2023, 13 juin 2024 et 24 septembre 2024 (non communiqué), la commune de Melle, représentée par Me Coussy, demande à la

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