CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

576 résultats pour « Cordebar »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ec0

Appel

3 décembre 1999

3 décembre 1999

clôture : 14 Octobre 1999 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTE : Mme Denise X... , demeurant 7 rue Georges Politzer, 93150 LE BLANC MESNIL représentée par Maître CORDEAU

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f1d5c10b565ec7590f7c75

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[E] [H], appelant, assisté de Me Charlotte CORDEBAR, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01312_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

2019 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Estuaire et Sillon a approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) partiel des communes de Saint-Etienne-de-Montluc, Cordemais

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162558abfc8340a0e74b851

Appel

8 janvier 2014

8 janvier 2014

Représenté par Me Agathe CORDELIER, avocat de la SCP CORDELIER & Associés au barreau de paris toque P399.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ea6

Appel

15 janvier 2007

15 janvier 2007

Elle remet également en cause l'estimation des parts sociales de la SARL " La bagagerie des cordeliers ".

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163f89152184c47dc90bb1a

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

CORDELIER, avocat au barreau de PARIS, Toque : P 399 Cabinet [U] [T] [J] prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89641f14914fb075ebcdb

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 9] Représenté par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, [A] [J] entrepreneur de maçonnerie générale à l'Enseigne «COREBAT

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921891f3a19d0db6b711f9

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FRANCE RESTAURATION RAPIDE agissant par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER, membre de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON

Source officielle
CA

1re chambre civile

66921892f3a19d0db6b711fb

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

FRANCE RESTAURATION RAPIDE agissant par son représentant légal [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Eudes CORDELIER, membre de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

653b59f8502b828318c4e76c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

assisté de N.DIABY, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [R] [N] [F] demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emmanuel CORDELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2a9

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Z...), avocat au barreau du VAL DE MARNE substituant Me LEQUERRE Z..., avocat au barreau du VAL DE MARNE INTIME Monsieur Yahia A... ... 94200 IVRY SUR SEINE représenté par Me Nadine CORDEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ad

Appel

21 décembre 2018

21 décembre 2018

SIRET No : 732 059 043 00040 Représentée et Assistée par Me François C... de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6347ac3529ffd2adfff4f2f2

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[O] [B], appelant, assisté de Me Charlotte CORDEBAR, avocate de permanence commise d'office, présente lors du prononcé de la décision, -M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA05130_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

A..., et de Me Belal-Cordebar, avocat de la commune de Montereau-Fault-Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163b7ffb88d7e4ae5cfe39a

Appel

15 juin 2010

15 juin 2010

51 INTIMES Monsieur [W] [Y] venant aux droits de Mme [M] [H]-[Y] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre CORDELIER

Source officielle
CA

Référés

69df2526cdc6046d47483e81

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

D'APPEL DE DIJON RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU 14 AVRIL 2026 N° RG 26/00020 - N° Portalis DBVF-V-B7K-GZP7 DEMANDEUR : Monsieur [Q] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-eudes CORDELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c57

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

A... ... par Maître CORDEAU, avoué et assistés par Me Jacky GOZLAN, avocat au barreau de Nanterre 316, INTIME : MAITRE CARRASSET MARILLIER demeurant 96 rue de Rivoli à Paris 1er, pris en sa qualité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c8e

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Catherine demeurant xxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxx les 2 représentés par Maître CORDEAU, avoué et assistés par Me Jacky Z..., avocat au barreau de Nanterre 316, INTIME : MAITRE CARRASSET MARILLIER demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c91

Appel

22 janvier 2002

22 janvier 2002

A... ... par Maître CORDEAU, avoué et assistés par Me Jacky GOZLAN, avocat au barreau de Nanterre 316, INTIME : MAITRE CARRASSET MARILLIER demeurant 96 rue de Rivoli à Paris 1er, pris en sa qualité de

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163db3921096bcc7de7d138

Appel

8 avril 2010

8 avril 2010

[C] [U] [Adresse 7] représenté par Me Nadine CORDEAU, avoué à la Cour assisté de la SELARL ANDREJEWSKI-HUDON, avocat du barreau de l'Essonne INTIME Le MINISTERE PUBLIC pris en

Source officielle

Page 6 sur 29

← PrécédentSuivant →