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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eebe
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Le 15 décembre 2009, la société COTIS DÉVELOPPEMENT a interjeté appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92de2
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Il répond qu'il est propriétaire à Coti Chiavari d'un fonds d'un seul tenant du Nord au Sud, constitué des parcelles noD123 située au lieudit " Costa di Fornucati ", D136 D137, D138, D139 et D140 au lieudit
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf027935f50008be419b
11 avril 2024
11 avril 2024
COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Guillaume BORDIER, substitué par Me Jean-Philippe LAFAGE, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00715_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Dans le cadre du recours hiérarchique, l’administration a accepté d’appliquer cette méthode aux ventes de coca-cola, en retenant des abattements correspondant aux pertes et offerts à hauteur de 10 % et
Source officielle2e chambre sociale
635a21a7c549ea05a7cd2cc8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[T] [R] a été mis à disposition de la SAS Coca-Cola Entreprise dans le cadre d'un contrat de mission temporaire à temps complet pour remplacement d'un salarié en arrêt de travail, en qualité de promoteur
Source officielle1ère chambre civile B
6162c5111e6e055673490876
6 novembre 2012
6 novembre 2012
un volume d'eau suivant une proportion déterminée par la société COCA COLA.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94978
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ABRI-COTIER C/ B... S.A.S. GHN RESTAURATION S.E.L.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
64a66056bbd03a05db96526f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[H] [O] et la SARL Cote Couleurs aux entiers dépens de l'instance, distraits au profit de la SELARL BISMUTH AVOCATS, représentée par Me Olivier COSTA, avocat, sur son affirmation de droit.
Source officielleChambre sociale
5fdd06d3fd747070c4af361c
18 octobre 2018
18 octobre 2018
DA COSTA).
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01029_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
En outre, la cour a fait partiellement droit à l'action subrogatoire de la société Colas Rhône-Alpes Auvergne et de la SMABTP en jugeant, au point 33 de l'arrêt, que " la société Colas Rhône-Alpes Auvergne
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
64a7b0943bcaf505db696857
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la société Cota Textil dans le transport litigieux.
Source officielleAvis
CADA:20164300
17 novembre 2016
17 novembre 2016
par courrier enregistré à son secrétariat le 5 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la mutualité sociale agricole du Limousin à sa demande de communication de l'appel à cotisation
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69d89c4bcdc6046d47bc9ce6
9 avril 2026
9 avril 2026
La SA Cottage social des Flandres a constitué avocat le 24 avril 2025.
Source officielleChambre 1-11 référés
6a1fc0f4cdc6046d47ea43fb
16 avril 2026
16 avril 2026
COTE JARDIN C/ S.A.S.
Source officielleChambre 1-2
653219979e4ea48318f5a941
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CORTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Valérie COLAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03372_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Dans le cadre du recours hiérarchique, l'administration a accepté d'appliquer cette méthode aux ventes de coca-cola, en retenant des abattements correspondant aux pertes et offerts à hauteur de 10 % et
Source officielleAvis
CADA:20163352
15 septembre 2016
15 septembre 2016
, pour les années 2009 à 2014 : 1) le relevé de carrière, comprenant pour chaque année : a) le montant des salaires pris en compte ; b) les taux et modes de calcul appliqués pour l'évaluation des cotisations
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65aa2a42a34ad10008581bea
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de sa demande de délai de paiement ; - Condamné la SARL COTA aux dépens dont ceux à recouvrer par le greffe, liquidés à la somme de 70,86 euros dont 11,60 euros de TVA ; - Condamné la SARL COTA à payer
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03368_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
C... a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler l’arrêté du 20 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Jean-de-Sixt a accordé un permis de construire à la société Cofa Promotion
Source officielleChambre Commerciale
5fd876beb5029a4c37f501ae
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Le 21 janvier 2016, la société Charles André a présenté une offre de 7.800.000 € pour l'acquisition de 100 % du capital de la société Litra que la société Cotra a accepté le 26 janvier suivant.
Source officiellePage 6 sur 546