Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
6451fabc48616ed0f8cd4e97
2 mai 2023
2 mai 2023
Vu les conclusions transmises, le 4 mars 2020, par l'EURL Plomberie David Tavernier.
Source officielle1ère chambre
680b1a592364a383b77474ec
24 avril 2025
24 avril 2025
PAR CES MOTIFS La cour, Condamne solidairement les sociétés David & Cecilia et Groupama Méditéranée à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
332.149.442 ayant son siège [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Frédéric LALLEMENT de la SCP BOLLING - DURAND
Source officielle11e Chambre A
61629f7f35a5d4e0c2ddca72
31 mai 2013
31 mai 2013
Rôle N° 11/19436 [U] [F] [R] C/ [M] [A] [C] [Y] [P], [T] [G] épouse [G] Grosse délivrée le : à : Maître BOULAN Françoise Maître MARION Jean-David
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff15
27 novembre 2012
27 novembre 2012
David X... C/ Mme Anita Y...épouse X...
Source officielleChambre des Rétentions
66c58309784a89285d3f3316
20 août 2024
20 août 2024
AOÛT 2024 Minute N° N° RG 24/02086 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBNG (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 18 août 2024 à 12h17 Nous, Alexandre David
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa13b6868ad1f9837f0
10 avril 2025
10 avril 2025
Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER et par Me Nicolas LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Me [A] [N] [Adresse 8] [Localité 10] Représentant : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
C / Andréa David Z...
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT03783_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
D et à l'imputation des sommes dues pour les frais d'expertise aux sociétés Ateliers David, Belliard, Acore Ingénierie et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a071
27 novembre 2007
27 novembre 2007
27/11/2007 Arrêt no CR/DB/NV Dossier no06/02226 SAS CAMBRONNE GESTION venant aux droits de la SOCIETE LOGISTIQUE NICOLAS / David X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df80281
10 mai 2022
10 mai 2022
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Julien TOUSSAINT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD, immatriculee au RCS LE MANS
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c2
10 mai 2005
10 mai 2005
SOCIALE ARRÊT DU 10 MAI 2005 APPELANTE : SA PROTECTION ONE représentée par Maître BRIAND, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître CHARVOLIN, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur David
Source officielleRéparation dét.provisoire
65d48dc0b9ed1b0008c66cb6
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Il fait valoir que n'ayant jamais été incarcéré et ayant dix-neuf ans, il a très mal vécu sa détention, qui, de plus, s'est déroulée durant la période de crise sanitaire, qu'il n'a pu bénéficier d'aucune
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c02
16 mai 2017
16 mai 2017
David Z...et Mme Heidi A...est issu B..., né le 7 décembre 2000 à Annecy, reconnu par ses deux parents. Le couple s'est séparé à l'automne 2004.
Source officielleChambre 4-1
6a1a7930cdc6046d477536f9
29 mai 2026
29 mai 2026
[1] Copie exécutoire délivrée le : 29 MAI 2026 à : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Blandine DAVID
Source officielle1ère Chambre
60352477ce2e9a4f85577a82
14 juin 2016
14 juin 2016
[P] [J] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuelle BALK-NICOLAS, plaidant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9210f
5 mars 2015
5 mars 2015
représentée par Me Carine MANDON BARDAUD-CAUSSADE de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dd8
25 janvier 2016
25 janvier 2016
David Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93565
29 septembre 2016
29 septembre 2016
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officielleChambre Commerciale
6032a5fded78511e00953674
14 décembre 2017
14 décembre 2017
RG N° 15/04905 AME N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me David HERPIN la SELARL AM CONSULTANTS AU NOM DU
Source officiellePage 6 sur 83