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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_20TL01162_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01163_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Délibéré après l'audience du le 5 juillet 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01164_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01165_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01166_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Délibéré après l'audience du 5 juillet 2022 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00947_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, où siégeaient : - Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, - M. Lafon, président assesseur, - Mme Restino, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88610
22 juin 2006
22 juin 2006
lequel a déposé son rapport le 22 avril 2004 ; Attendu que la société SEF DEZECOT soutient que le tracteur livré n'était pas conforme à la commande dans la mesure où il n'avait pas de frein, où le démarreur
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02274_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Mme Geslan-Demaret
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00559_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Délibéré après l'audience du 21 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL01416_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 27 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04598_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, M. Teulière, premier conseiller, Mme Arquié, première conseillère.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01097_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2022, la société Caroline, représentée par Me Rémy Demaret, demande à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 avril 2022 par lequel
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00440_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00441_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00929_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01204_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00144_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le rapport de Mme Armelle Geslan-Demaret, présidente rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21779_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente de chambre, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL00021_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geslan-Demaret présidente rapporteure, - et les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20810_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Délibéré après l'audience du 23 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Geslan-Demaret, présidente rapporteure, Mme Blin, présidente assesseure, M. Teulière, premier conseiller.
Source officiellePage 6 sur 95