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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
C'est une personne qui est sans domicile fixe et qui dort dans sa voiture de fonction quand il trouve du travail qu'il ne garde jamais plus d'un ou 2 ans à cause de son addiction.
Source officielleRétention_recoursJLD
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
France irrégulièrement en 2023, qu'il était locataire de son logement à [Localité 2], qu'il travaillait sur les marchés, qu'il est opposé à son éloignement vers l'Algérie, qu'il est épuisé car il ne dort
Source officielleCour d'Appel
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21 novembre 2002
21 novembre 2002
Elle fait valoir d'une part que le logement de cette dernière, qui dort dans la salle à manger, ne se prête pas à un hébergement de l'enfant, d'autre part que sa mère discrédite son image et promet à Johnny
Source officielleCour d'Appel
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18 septembre 2008
18 septembre 2008
Vous continuez également à accueillir, malgré mes ordres, votre chien à l'agence lequel dort sur les tirages, les calques et ce même en présence de clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88712
18 mai 2006
18 mai 2006
commercial portant sur un local sis ... à SAINT-GERMAIN EN LAYE (78100), pour une durée de neuf années à compter du 18 août 1982, la destination des lieux loués portant sur les activités de : "encadreur, doreur
Source officielle3e chambre sociale
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19 octobre 2022
19 octobre 2022
sur la période susvisée, tel que cela ressort notamment du certificat médical établi le 26 avril 2013 par le Docteur [R] [K] (psychiatre) qui indique qu'avec le traitement mis en place, la victime 'dort
Source officielleJurid. Premier Président
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25 juillet 2025
25 juillet 2025
Depuis 2-3 mois, aggravation des troubles ; est très agressive, colérique, harcèle sa famille ; dit par exemple qu'elle se fait voler ses affaires dans son appartement ; dort avec un couteau sous son oreiller
Source officielleChambre sociale
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27 septembre 2018
27 septembre 2018
Sur l'activité nocturne, l'employeur, qui ne conteste pas que des interventions simultanées peuvent avoir lieu, affirme cependant que la nuit la majorité des résidents dort, laissant ainsi entendre que
Source officielleChambre sociale
5fdd3835f4949fa10b200be4
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Sur l'activité nocturne, l'employeur ne conteste pas que des interventions simultanées et nombreuses puissent avoir lieu, il se contente d'affirmer que la nuit la majorité des résidents dort.
Source officielleChambre sociale
5fdd3835f4949fa10b200be5
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Sur l'activité nocturne, l'employeur, qui ne conteste pas que des interventions simultanées peuvent avoir lieu, affirme cependant que la nuit la majorité des résidents dort, laissant ainsi entendre que
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02919_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
B... allait bien, et qu’« il semble qu’une partie de la nuit a été calme, à 1 heure il dort, à 5h il est noté un redon à 20, membre chaud, bien réveillé.
Source officielleCour d'Appel
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13 novembre 2008
13 novembre 2008
Marc X...a en effet indiqué : « je considère que lorsqu'un chef de secteur dort 20 heures pour 96 heures de travail et qu'il me demande une demi-journée pour se reposer je peux lui accorder à titre de
Source officielle1ère Chambre section B
633fc2cce633183e2ee178a4
6 octobre 2022
6 octobre 2022
troubles de comportement rapportés par son entourage pouvant la mettre elle et les autres en danger (menaces hétéro-agressives envers sa soeur et sa tante, injonctions hallucinatoires de défenestrer, dort
Source officielleRétention_recoursJLD
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11 octobre 2024
11 octobre 2024
A l'audience, Monsieur [I] [S] : Déclare qu'il n'a jamais eu de document d'identité, qu'il voudrait repartir en Espagne, qu'il ne dort pas bien, ne se sent pas bien, qu'il a demandé à voir un psychiatre
Source officielleChambre Sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
l'épaule droite ; - au titre des doléances, d'une douleur de l'épaule droite intermittente avec point douloureux antérieur irradiant vers la clavicule, d'une douleur parfois insomniante si l'assurée dort
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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10 juillet 2025
10 juillet 2025
De plus, elle relève que ce traitement est nécessaire pour la patiente lorsqu'elle dort et qu'au regard de son âge, celle-ci fait nécessairement la sieste, ce qui majore le temps de traitement, celui-ci
Source officielleChambre sociale
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27 septembre 2018
27 septembre 2018
Sur l'activité nocturne, l'employeur, qui ne conteste pas que des interventions simultanées peuvent avoir lieu, affirme cependant que la nuit la majorité des résidents dort, laissant ainsi entendre que
Source officielleCour d'Appel
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30 mai 2011
30 mai 2011
est limitée, force est de relever que monsieur X... ne propose aucune autre modalité alors même qu'il ne conteste pas que son fils ne dort jamais à son domicile ; que l'âge de Martin (14 ans) commande
Source officielleChambre 4-1
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21 juillet 2023
21 juillet 2023
Elle est épuisée, dort peu, pleure beaucoup, trouve la situation injuste, a l'impression qu'elle n'est pas soutenue par sa direction.
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0ba
10 octobre 2025
10 octobre 2025
lien avec l'objet du présent litige: la première atteste de la masse salariale sur les périodes du 01/01/2019 au 31/12/2019 et du 01/01/2020 au 30/11/2020, et la seconde, que le gérant de la société dort
Source officiellePage 6 sur 10