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lombalgie récidivante et des troubles du sommeil, outre un syndrome anxiodépressif, de sorte que sa détention depuis le 25 septembre 2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort

la société Bret'Ouvertures, pour la couverture, assurée auprès de la société Assurances générales de France (AGF), et depuis lors, en liquidation judiciaire avec la société civile professionnelle Le Dortz

Le trésor dort toujours quelque part dans les taillis situés derrière la maison" ; que ce passage présente sous un jour très favorable la fille de Bernard A..., puisqu'il est clairement indiqué qu'elle

de la gare de Chatillon tandis que l'expert relève lieu du vol : RN n° 7 lieudit gare de Chatillon, parking non aire de stationnement, non clôturé et non gardienné ; 3 / que, le transporteur qui dort

LE DORTZ c/ S.N.C. IP1R ENTRE : S.A.S.U. LE DORTZ, sise ZI de Ty Er Douar - 56150 BAUD Représentée par Me Michel PEIGNARD, avocat au barreau de VANNES ET : S.N.C.

. # Dorte Schmidt-Brown contra Comissão das Comunidades Europeias. # Funcionários - Recurso de anulação. # Processo T-387/02.

l'instruction a violé les articles et principe susvisés ; "alors, d'autre part, qu'exerce une autorité sur une jeune mineure confiée pour la nuit à ses voisins, le fils majeur de cette famille qui dort

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00145 - N° Portalis DBXS-W-B7K-I4DZ DEMANDEURS Monsieur [Y] [M] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Philippe TATIGUIAN de la SELARL TATIGUIAN-DORTHE

X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Cit, 2 / de la SCP Le Dortz et Bodelet, société civile professionnelle, dont le siège est ..., pris en

l'égard desquels l'action a été déclaré prescrite, ainsi que la société Connexion marine, qui a assuré la maintenance des équipements électriques, placée depuis en liquidation judiciaire, la SCP Le Dortz-Bodelet

demande tendant à l'annulation de la décision du 3 novembre 1989 de la commission départementale d'aménagement foncier de la Gironde relative aux opérations de remembrement dans la commune de Castets-en-Dorthe

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[namely, Mehmet Doru, İbrahim Doru and Mehmet Ali Doru] with a view to securing a friendly settlement of the application registered under no. 31293/96.

, sous le numéro 980 989 321, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Adresse 7] (34070) prise en la personne de Maître [F] [P], ès qualités de Mandataire judiciaire de la société SCI CHAT QUI DORT