Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2ba
29 mai 2008
29 mai 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e0
15 mai 2008
15 mai 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 28 Mars 2008c/Monsieur X
6253cb06bd3db21cbdd8cb17
12 septembre 2008
12 septembre 2008
La décision étant assujettie au droit fixe de procédure de 90 Euros dont est redevable le condamné. LES APPELS : * Appel a été interjeté par : Monsieur X...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b2574abc2618d50e05a6
20 décembre 2012
20 décembre 2012
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nadine CORDEAU, avocat au barreau de PARIS (toque : B0239) Assistée de la SELARL SHEN en la personne de Me Dominique DRUINE
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00890_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2020, la communauté de communes du Minervois au Caroux, venant aux droits et obligations de la communauté de communes Minervois-Saint Ponais-Orb-Jaur,
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b888
13 mai 2008
13 mai 2008
DROUVIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fd981f0d84ae2710327d36d
20 janvier 2020
20 janvier 2020
[N] [K] ne bénéficie plus de son droit d'eau fondé en titre du fait de la modification de la consistance légale de l'ouvrage, que la Dronne est régie par un schéma d'aménagement et de gestion des eaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163aeab8d16be2ca5050a34
9 juin 2009
9 juin 2009
[D], ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de Madame [J] [G] demeurant [Adresse 1] [Localité 6] représenté par la SCP PETIT LESENECHAL, avoués à la Cour assisté de Me Karine DROUHIN
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e6e
2 février 2006
2 février 2006
DROUVIN Z... : Le 02 Février 2006 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c674
27 mai 2008
27 mai 2008
Maner Drolic 29890 KERLOUAN représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de la SCP CORNEN - LAURET - LECLET, avocats Mademoiselle Nelly Josée X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
6962128acdc6046d47d30fbd
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Y] a confié la défense de ses intérêts à la SAS Drouot Avocats dans le cadre d'un dossier de succession.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
5fda42a8f4b342898cdf5437
5 septembre 2019
5 septembre 2019
La société [V] et [P] reconnaît qu'un seul chantier donne droit à un commissionnement, à savoir le marché Léon Grosse de 138 750 €, dont le montant ouvre droit à une commission de 6 937,50 € (5%), et sur
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb330f5e7d6d09b1d76eb6
27 mars 2019
27 mars 2019
Anne-Laure ARCHAMBAULT avocat au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMES Monsieur [L] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [G] [S] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Karine DROUHIN
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b97d
5 juin 2008
5 juin 2008
DROUVIN, Greffier. DECISION : Vu les conclusions déposées pour M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb11
29 mai 2008
29 mai 2008
DROUVIN, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88671
6 avril 2006
6 avril 2006
bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/4830 du 14/09/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de VERSAILLES) APPELANTE****************Maître Michlel Y... 28500 MEZIERES EN DROUAIS
Source officielle1ère Chambre civile
67ee195d6cff766e94e38950
1 avril 2025
1 avril 2025
LLOY'DS INSURANCE COMPANY venant aux droits du SYNDICAT LLOYD'S 29-87 BRIT [Adresse 17] [Localité 13] prise en la personne de son représentant légal représentées par Me Matthieu LEMAIRE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
DROUVIN PRONONCE PUBLIQUEMENT : Le 26 Juin 2008 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA01640_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
D, représentés par Me Lebreton, concluent : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la réformation du jugement n°1805899 du 17 avril 2020 du tribunal administratif de Melun en tant qu'il n'a pas fait droit
Source officielle1ère chambre
DCA_20PA03228_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Sur le jugement avant dire droit du 23 septembre 2020 : 3.
Source officiellePage 6 sur 522