CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 688 résultats pour « Ducros-Montreuil »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948304c6ca88188aff6aa0

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[V], qui concerne les sociétés Ducros Express et [Localité 15] Ducros, et non la société intimée, quatre clients seulement auraient alors été communs.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Express, Mory Ducros et enfin Mory Global.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948305c6ca88188aff6aa4

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Express, Mory Ducros et enfin Mory Global.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35b5effac2ee10a5f55

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3605effac2ee10a5f5c

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fd96b20d11f8657168dfe96

Appel

5 février 2020

5 février 2020

LYON du 28 Novembre 2016 RG : 14/02630 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 05 FEVRIER 2020 APPELANTS: Maître [HR] [CK] es qualité de liquidateur judiciaire SAS MORY DUCROS

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3535effac2ee10a5f4a

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35a5effac2ee10a5f53

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35e5effac2ee10a5f5a

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3625effac2ee10a5f5f

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

Le CISM permet d'alimenter notamment la prime de présence ainsi que la prime de vacances de l'ex-périmètre DUCROS EURO EXPRESS.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e298bcafcb3a63e0b7

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Cette cession d'activité a été le support à la création de la société Ducros Express ; celle-ci, après rachat de la société Mory, a créé en 2012 la société Mory Ducros.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18e298bcafcb3a63e0b9

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Cette cession d'activité a été le support à la création de la société Ducros Express ; celle-ci, après rachat de la société Mory, a créé en 2012 la société Mory Ducros.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

642fb660cece1704f5747691

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

MARCENAC DUCROS [Adresse 3] Représentée par Me Christophe KALCZYNSKI de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre qualité : Appelante dans le dossier 19/07010 Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c256580bfda47c90075ea7

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

FHB intervenant volontaire en qualité d'administrateur judiciaire de la SAS M.A.T Représentant : Me Guilhem DUCROS, avocat au barreau de NIMES Me [O] [T] intervenant volontaire en qualité de mandataire

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3635effac2ee10a5f60

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

. ************* Madame X... a été engagée par la société DUCROS EURO EXPRESS suivant quinze contrats de travail temporaire conclus du 19 juillet 2005 au 28 octobre 2005 avec la société DUCROS EURO

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

67948301c6ca88188aff6a6e

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Express, ou enfin d'une société Newco MD (Nouvelle Compagnie [Localité 13] Ducros), dont la création était envisagée et dont le capital serait détenu à 20% par la société Ducros Express et à 80% par la

Source officielle
CA

18e Chambre

6032958646ac540a3f91bbed

Appel

22 décembre 2017

22 décembre 2017

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 22 DECEMBRE 2017 N°2017/579 SL Rôle N° 16/05674 M° [S], Liquidateur judiciaire de la SAS MORY DUCROS AGS CGEA

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21345_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Ducos-Mortreuil, conseil de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64af98e2049d5c05db173144

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

ORDONNANCE N° N° RG 23/00054 - N° Portalis DBV6-V-B7H-BINCH [P] [I] C/ [U] [E] es qualité de mandataire liquidateur de la Société MORY DUCROS S.A.S.

Source officielle
CA

12e chambre

62c7cb3ccb8dca058e3e7ffa

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

La société Mory Ducros, représentée par son liquidateur, soutient que - au moment de l'émission de l'avis à tiers détenteur, le 29 octobre 2015 - la société Mory Ducros était en liquidation depuis le 6

Source officielle

Page 6 sur 435

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.