AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Avis
CADA:20227504
12 janvier 2023
12 janvier 2023
rapport d’analyse des offres ; 3) les bons de commande émis pour les mois de septembre 2021, décembre 2021 et septembre 2022 avec le nombre d’enlèvement de véhicules pour chaque période ; 4) la facture émise
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VIVIANE L., Carrier, Viviane, Isabelle, Emilie, LAMARE
12/01/2021
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LES SAVOIRS FERS D'EMILIE, VAYLET, SANNIE, Emilie, Marie, Catherine, Henriette, Laurence, MARCILLAC, CARRIERE
21/02/2019
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ROUCHET, Yvette, Emilie, CARRIER
18/12/2013
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ROUCHET, Yvette, Emilie, CARRIER
17/10/2012
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Juge des référés
DCA_25VE00773_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
2014 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux ; - le code de justice administrative.
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