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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd84bd3db21cbdd9391b
25 janvier 2017
25 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Cécile ROUY FAZI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleChambre civile section A
697b0b9fcdc6046d47124c40
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Vu la procédure entre : DEMANDERESSE À L'INCIDENT Mme [Z] [O] née le 05 avril 1980 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Sylvain LEPERCQ
Source officielle1ere Chambre Section 1
642fb7becece1704f5747a69
4 avril 2023
4 avril 2023
LECLERCQ, Conseiller, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. ROUGER, président A.M. ROBERT, conseiller S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
662b43d9fe254500083149f6
25 avril 2024
25 avril 2024
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de Paris, toque : K0111 Assistée de Me Sharlène JOURDAN, subsitutant Me Catherine LECLERCQ
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1c
25 mars 2004
25 mars 2004
6 Cours du jeu de paume Les Lys 60800 CREPY EN VALOIS NON COMPARANTE Monsieur Francis Z... de nationalité française 26 Avenue des martyrs de la liberté 60200 COMPIÈGNE NON COMPARANT Monsieur Emmanuel
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a076cfbd3050592a147e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[F] [Z] - S.A. [12] - CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL FERROVIAIRE - Me Jean-Sébastien DELOZIERE - Me Emmanuelle BARBARA - Me Eric DHORNE - tribunal judiciaire Copie exécutoire
Source officielle1ère chambre civile B
650d30be71dfcd8318201026
5 septembre 2023
5 septembre 2023
naissance 1] 1982 à [Localité 9] (38) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Sandrine VARA de la SELARL CINETIC AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 1041 ayant pour avocat plaidant Me Emmanuel
Source officielle2ème Chambre
65b362831d7564000872deec
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[W] [E] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Sylvain LEPERCQ de la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f79
15 février 2018
15 février 2018
COUR D'APPEL DE VERSAILLES 21e chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 15 FEVRIER 2018 No RG 15/03971 AFFAIRE : SARL DIGITEL C/ Emmanuel X...
Source officielleChambre 4-8a
6698b062e6ed70c67f6448f9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250f0929f6bffa995b2db
13 mars 2014
13 mars 2014
délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, Présidente Monsieur Olivier DOUVRELEUR, Conseiller Madame Valérie MICHEL-AMSELLEM, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
679331d531df9338379d27b9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
qualité en son siège social [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre-François GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931af
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LECLERCQ, magistrats chargés de rapporter l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries de la Cour composée de : M. DEFIX, président J.C.
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8a
11 juillet 2023
11 juillet 2023
[J] [C] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Mme [M] [F] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Sylvain LEPERCQ de la SELARL AXIS AVOCATS ASSOCIES
Source officielleChambre-1 civile et com.
680b18e698bcafcb3a63e0d3
22 avril 2025
22 avril 2025
ARRET N° du 22 avril 2025 N° RG 24/00562 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPE7 [Y] c/ [T] [T] NEE [R] Formule exécutoire le : à : Me Emmanuel LUDOT Me Christophe BARTHELEMY
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a1a78d7cdc6046d47752fd6
28 mai 2026
28 mai 2026
TECHNI'VERRIER agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL
Source officielle1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3bf
2 avril 2025
2 avril 2025
INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Laure LAGORCE-BILLIAUD Me Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
6708c05e445a086e2bcee145
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DE L'IMMEUBLE HÔTEL DE PIERRE représenté par son syndic LA SARL CABINET L'IMMEUBLE SYNDIC CONFIRMATION Grosse délivrée le 10-10-2024 à Me Jannick CHEZE Me Emmanuelle
Source officielleChambre-1 civile et com.
686763a0a9510a2e90cf25ec
1 juillet 2025
1 juillet 2025
] [U], né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 8] (72) et demeurant [Adresse 4] Monsieur [V] [U], né le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 8] et demeurannt [Adresse 5] Représentés par Me Emmanuel
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
5fd907504ae87f9f4d0bc3c1
30 juin 2020
30 juin 2020
DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique PUJES, Conseillère, faisant fonction de Président Assesseur : Madame Hélène CADIET, Conseillère, Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle
Source officiellePage 6 sur 12
SELARL PHARMACIE EMMANUEL LECLERCQ
31/12/2025
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Leclercq, Martin, Emmanuel, Simon
23/05/2025
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SELARL PHARMACIE EMMANUEL LECLERCQ
21/01/2025
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SELARL PHARMACIE EMMANUEL LECLERCQ
27/06/2024
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LECLERCQ, Martin, Emmanuel, Simon
21/09/2023
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