CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

120 résultats pour « Enkell »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86194

Appel

2 mai 2002

2 mai 2002

NATURE DE L'AFFAIRE : LICENCIEMENT APPELANT ET DEMANDEUR : Monsieur Bertrand Z..., 57 rue Engel Dolfus 68200 MULHOUSE Représentant : Me Nathalie BRANDON (avocat au barreau de PARIS) INTIMES ET DEFENDEURS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CAMIER Alainc/Christian FOURTET

6253c8e1bd3db21cbdd86843

Appel

26 mai 2003

26 mai 2003

plan de la Société HOLDING GROUPE VIALLE, domicilié "Le mercurial" - 78 rue Victor Hugo - 24000 PÉRIGUEUX Comparant volontairement Représenté par Maître VERGNE, Avocat substituant Maître Patrick ENGEL

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL00653_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 mars 2025, la société par actions simplifiée Atosca, représentée par Me Enckell, demande à la cour : 1°) de prononcer le sursis à l'exécution

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb7f8faf13e2e973c3f

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Suivant convention de location saisonnière en date du 4 mars 2015, ils ont donné à bail, par l'intermédiaire de leur mandataire, à M.et Mme [D], représentés par la SAS ENGEL & VOLKERS, lesdits appartements

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02476_20231227

Admin. Appel

27 décembre 2023

27 décembre 2023

V et M. et Mme Q, représentés par Me Enckell, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Strasbourg du 25 juin 2020 ; 2°) d'annuler la délibération du 11 juin 2018

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02648_20230427

Admin. Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Par des mémoires enregistrés le 14 décembre 2021 et le 21 janvier 2022, la société Futures Energies Plateau de Pardines représentée par Me Enckell, conclut au rejet de la requête et demande de mettre à

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03929_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2021, 15 septembre 2022 et 10 novembre 2022, la société Parc éolien des Grands Buissons, représentée par Me Enckell

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64a8fee803029105dbedbef5

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

] [XK] épouse [M], a été embauchée à temps partiel en qualité d'agent de service AS1A le 18 octobre 2013 par la société ISS PROPRETE et était en charge d'assurer l'entretien des locaux de la société Endel

Source officielle
CA

6e chambre

6375e50519047edcd18ff16c

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[V] (pièce n°11 intimée : message adressé à 67 personnes chez Ineo, Engie, EDF, GRDF, GRT gaz, Endel, Axima).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c6

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

personne de ses représentants légaux 305, avenue de Colchester 84000 AVIGNON SOCIÉTÉ COMPAGNIE DES EAUX DE LA BANLIEUE DU HAVRE prise en la personne de ses représentants légaux 12, rue Friedrich Engels

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_19BX01049_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Par un mémoire enregistré le 23 février 2024, la société Engie Green Tilly, société par actions simplifiée à associé unique à laquelle l'autorisation a été transférée, représentée par Me Enckell, conclut

Source officielle
CA

Chambre 2 A

66235ac5aec0e60008fe989f

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Avocat plaidant : Me Sophie ENGEL, avocat à Strasbourg. INTIMÉES : 1/ La S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd9ea6bdb03182a89849a85

Appel

4 novembre 2019

4 novembre 2019

devenue Engie Énergie en charge de la maintenance et de l'exploitation de l'équipement, la société Donau Carbon, société de droit italien ayant construit l'incinérateur, et le récupérateur, la société Endel

Source officielle
CA

5ème Chambre

68e743193940dd585f4f7570

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La galerie [K] [H] exerce son activité dans des locaux au titre d'un bail commercial conclu avec la société Fondateur Eugene Enel le 18 juin 2008.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6628a178b2cb67000826a57f

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

Suite à une suspicion d'entente illicite entre quatre sociétés (OTND, NUVIA, ENDEL et BOUYGUES) sur le prix des marchés d'opérations de démantèlement et assainissement du CEA [7], la Direction de l'audit

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

672cb7e7a7ecba2a7114e0d5

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[T] n'a fait que lui rajouter du travail, lui enveler du temps de travail et ne lui a pas apporté le matériel nécessaire pour travailler dans de bonnes conditions.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68f1d90e9abd0e067a2193fb

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Il est prétendu qu'un reportage photographique de l'agence ENGELS &VOLKERS permettrait de constater la présence des portes-fenêtres équipées de volets en rez-de-jardin sous la terrasse du niveau le plus

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01791_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Par des mémoires, enregistrés les 21 décembre 2022, 31 mars 2023, 31 octobre 2023 et 26 décembre 2023, la SAS Parc Eolien des Groies, représentée par Me Enckell, conclut à titre principal au rejet de la

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25TL00597_20250528

Admin. Appel

28 mai 2025

28 mai 2025

transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, - les observations de Me Clément, représentant la société des Autoroutes du Sud de la France ; - les observations de Me Enckell

Source officielle
CAA

4ème chambre élargie

DCA_25TL00596_20251230

Admin. Appel

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Par une requête et un mémoire, enregistrés sous le n° 25TL00652, les 27 mars et 29 septembre 2025, la société par actions simplifiée Atosca, représentée par Me Enckell, demande à la cour : 1°) d’annuler

Source officielle

Page 6 sur 6

← Précédent

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JENKELL

SIREN 508006889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/11/2011

Voir →

Modifications et radiations RCS B

JENKELL

SIREN 508006889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Transfert du siège social

10/07/2011

Voir →

Dépôts des comptes

JENKELL

SIREN 508006889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

15/11/2010

Voir →

Dépôts des comptes

JENKELL

SIREN 508006889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

08/03/2010

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

JENKELL

SIREN 508006889GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

Acquisition Gestion et Administration Fonds de commerce de galerie d'art, commerce, ouvres d'art (tableaux, sculptures et tous types d'oeuvres d'art), édition non périodique et commercialisation de livres.

26/09/2008

Voir →