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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
65af67feb6c6260008b5307a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
contractuelles ; elle expose en ce sens : - que Mme [F] a entretenu un très mauvais climat sur la plateforme en incitant d'autres Masters à opter pour une autre pratique de prix à la minute, totalement farfelue
Source officielle15e Chambre A
60341ebce96b690d31b302c0
2 février 2017
2 février 2017
Sur le prononcé de la déchéance du terme elle estime que la mauvaise foi de la SCI est établie, et qu'elle n'a jamais renoncé à recouvrer sa créance, l'affirmation contraire étant « farfelue ».
Source officielle12e chambre
6035fba4df2f8560f032f460
19 janvier 2016
19 janvier 2016
contractuelles selon lesquelles seule l'obtention d'une économie génère une facturation et non l'acceptation des recommandations du prestataire, quand bien même les considèrent-elles en l'espèce totalement farfelues
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60364e3731baceaf75cd1e23
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Il invoque en outre le manquement de l'employeur à son obligation de reclassement, en soulignant que la lettre de licenciement vise une proposition de reclassement ' farfelue', la même proposition étant
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd880fe
24 février 2006
24 février 2006
Groupe B... des Eguerets 84 avenue des Bruzacques 95280 JOUY LE MOUTIER représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - N du dossier 04000973 plaidant par Me FANTEL, avocat au barreau de PARIS (K013) INTIMES
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a6254
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[D] [S] et son épouse Mme [K] [B] ont commandé à la société à responsabilité limitée (Sarl) Crea Confort la fourniture et la pose d'un foyer à pellets de marque '[Localité 6]' modèle FACEL 1000 d'une puissance
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
5fdb5427b6058932193bd75e
21 mars 2019
21 mars 2019
d'un tracteur, de boxes, d'une structure modulable de [Localité 5] mètres X 20 mètres à usage de manège, d'un hangar, d'un club house, de box, de parcours d'obstacle, d'une tonne à eau, d'un râteau faneur
Source officielle1ère ch. civile
6350e51c42150aadff23dd4a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[A] a visé les errements du maître de l'ouvrage depuis le début ('prolifération de permis modificatifs, inconstance dans le programme, avec des notices plus farfelues les unes que les autres, obligeant
Source officielleChambre civile section A
696782f9cdc6046d4741efeb
13 janvier 2026
13 janvier 2026
procédure abusive ils font valoir que c'est avec beaucoup de témérité que les époux [I] ont introduit ce procès et ont formé un appel incident alors qu'ils avaient accepté le jugement et leur demande farfelue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d73fcdc6046d471d8198
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Nous ne croyons absolument pas à cette version des faits totalement farfelue et de mauvaise foi.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f55fb7cff8efb7357619
16 janvier 2025
16 janvier 2025
paiements devait nécessairement lui permettre de penser qu'il payait bien les loyers à la bonne personne; la cour ajoute que, contrairement à ce qui est soutenu, les quittances n'apparaissent nullement "farfelues
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fcaa0c70792c99705a48f9f
9 juillet 2020
9 juillet 2020
[F] étaient irréalisables et farfelus car fixés de manière non sérieuse. Ils ajoutent dès lors que M.
Source officielle17e Chambre
6162c1c234defd4c4b3b456e
22 janvier 2013
22 janvier 2013
est seule responsable de son licenciement ; que l'intéressée s'estime victime d'un complot, d'une vengeance contre la famille [R] sans apporter aucun commencement de preuve à l'appui de cette thèse farfelue
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04188_20231227
27 décembre 2023
27 décembre 2023
En se bornant à affirmer que les calculs sont " farfelus ", " fantaisistes " ou " non démontrés ", la société requérante ne met pas valablement en cause la régularité de la proposition de rectification
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c32f
25 juin 2008
25 juin 2008
la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualités audit siège 46 rue de Cardinet 75017 PARIS représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me FANTEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
635236ba8c924eadffcc47ba
20 octobre 2022
20 octobre 2022
seule erreur en 15 ans d'ancienneté, résultant de l'embauche du frère du salarié et de leur homonymie, qui a été immédiatement corrigée ; - les allégations de fraude invoquées par le salarié sont farfelues
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de43676b73dd81b96f7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[C] conclut à la confirmation du jugement entrepris qui les a déboutés de leur demande, en faisant valoir qu'il n'y a eu aucune infiltration d'eau, que le quantum réclamé est 'farfelu et injustifié', qu'ils
Source officielle3e chambre
60339b48a5acb5500b05908c
11 mai 2017
11 mai 2017
Ils indiquent que les renseignements d'ordre patrimonial qui y figurent sont 'totalement farfelus', mais ne produisent pas de documents justifiant de leur affirmation, leurs déclarations de revenus étant
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
615e0e61c25a97f0381f55bc
4 septembre 2014
4 septembre 2014
portefeuille de titres conservé suffisant à générer le complément de revenus nécessaires à Madame [C] si besoin était ; qu'elle estime que les calculs des manques à gagner des appelants sont totalement farfelus
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bec
11 mai 2017
11 mai 2017
Ils indiquent que les renseignements d'ordre patrimonial qui y figurent sont " totalement farfelus ", mais ne produisent pas de documents justifiant de leur affirmation, leurs déclarations de revenus étant
Source officiellePage 6 sur 8