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375 résultats pour « Favrel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

5fd94c53e930be3474319438

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

La Société Générale a dû répondre de son engagement en faveur de l'ABAPP à hauteur de 36.815,44 euros et a ensuite demandé à M. [G] de répondre du sien à son profit.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184779

Appel

31 août 2019

31 août 2019

Mairie de Paris — Copie des documents concernant la mise à disposition en faveur de l'association société des artistes de la rue d'Arcueil (SARA) des locaux appartenant à la ville, : 1) la convention signée

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e54

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

C... d'Yreye Allée des Bergeronnettes 40510 SEIGNOSSE Monsieur Jean Luc A... 20 Rue Favarel 31240 ST JEAN Monsieur Hervé A... 80 B Avenue des Chalets 31140 LAUNAGUET Monsieur Thomas A... 80 B Avenue des

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93b2113ef792078e4a2fc

Appel

21 avril 2020

21 avril 2020

ARRÊT N° RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE DU 21 AVRIL 2020 N° RG 19/03937 N° Portalis DBV3-V-B7D-THNR AFFAIRE : SCI STRASBOURG SOIXANTE C/ [X] [B] veuve [I] Association ARIANE FALRET

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fd919dffbf255b5b45f6ffb

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

La Cour d'Appel a déclaré irrecevables les prétentions du garant tirées de la prescription et du caractère disproportionné du cautionnement, a confirmé le jugement de première instance en toutes s

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 29 Septembre 2000c/Madame Z

6253c8a3bd3db21cbdd85d54

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Le Professeur FAVAREL L... rappelle que le choix d'envoyer le médecin traitant plutôt qu'une antenne du SMUR ou un véhicule du VSAB est une réponse conforme aux règles dans la mesure où le malade conscient

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b7fc8d0ccf000877e398

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Sébastien GOULET de la SELARL FAVAREL

Source officielle
CA

2e Chambre

61633c1c7eadebb7307d1f6d

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Béatrice FAVAREL-VEIDIG

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a226754cdc6046d47399b08

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

dirigeant), les relevés du compte litigieux retraçant les mouvements du compte depuis le 1er août 2024 date du virement litigieux, l'identité du ou des destinataire(s) (avec l'IBAN correspondant) en faveur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69d9d9fbcdc6046d47d910ec

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 1] Actuellement hospitalisée au GHU [Localité 2] sie [Adresse 2] comparante assistée de Maître Kayana MANIVONG, avocat commis d'office au barreau de Paris, CURATEUR Association ARIANE FALRET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00d

Appel

11 février 2009

11 février 2009

Faissel C... pénalement condamné pour ces faits. Cette somme tient compte de la réduction de moitié du droit à indemnisation de M. B... opérée par une décision définitive du 5 juillet 2005.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00223_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 23 avril, 2 août et 6 octobre 2024, la commune des Gorges du Tarn Causses, représentée par Me Fabresse, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162be9299b588421c5e38e2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Madame [U] [C] épouse [M] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par la AARPI DES DEUX PALAIS en la personne de Me Patrick BETTAN , avocat au barreau de PARIS (toque : L0078) Assisté de la SCP POUJADE-FAVEL-TRIBILLAC-MAYNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e36d

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

Représentant : MeMAYNARDpourlaSCP POUJADE-FAVEL-TRIBILLAC (avocats au barreau de PERPIGNAN) SARL APC (SARL UNIPERSONNELLE) prise en la personne de son représentant légal ... 66330 CABESTANY Représentant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64f6c4f6ed0253d969201d66

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Actuellement hopsitalisé au GHU [Localité 5] [6] Site [4] comparant en personne, assisté de Me Anne-Charlotte ENTFELLNER, avocat commis d'office au barreau de Paris, CURATEUR Association Ariane FALRET

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164080

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

envoi postal, des documents relatifs aux monuments présentant un intérêt patrimonial et architectural dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Sulpice de Favières

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d350

Appel

4 juin 2009

4 juin 2009

et actuellement... 30200 SAINT MICHEL D'EUZET représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SELARL FAVAREL & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE INTIMÉ :

Source officielle
CA

Avis

CADA:20150831

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

: 1) les avis rendus ces dix dernières années par la commission administrative paritaire (CAP) compétente pour son avancement dans le grade supérieur ; 2) les arrêtés d'avancement de grade pris en faveur

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66ff858ca4ff9ec259c094e1

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Par arrêt en date du 1er février 2024 la présente cour s'est interrogée sur la recevabilité de l'appel formée contre la décision rectificative du 7 favril 2023 alors que la décision rectifiée soit le jugement

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

5fd91d61fba310b9e708690f

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

février 2020, Mme [R] demande à la cour de : -la déclarer tant recevable que bien-fondée, -infirmer le jugement rendu le 16 novembre 2018 en ce qu'il a débouté Mme [R] de sa demande de retenir en sa faveur

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Journal officiel
Dépôts des comptes

FAVREL SOLAIRE

SIREN 907527931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

20/09/2026

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Dépôts des comptes

FAVRELLE BAPTISTE

SIREN 913640397GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

16/07/2026

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Dépôts des comptes

CYNTHIA FAVREL RENATA FRANCA

SIREN 903069060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

28/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

EARL FAVREL-CARFANTAN

SIREN 441118197GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO

23/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

SARL Louis Marie FAVRELIERE

SIREN 418585873GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

23/04/2026

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