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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61632f4914ec5f96a7da08ba
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Rôle N° 10/08057 [Z] [O] épouse [S] C/ [B] [C] épouse [Y] [H] [Y] [K] [Y] Grosse délivrée le : à :la SCP PRIMOUT - FAIVRE la SCP DE SAINT FERREOL
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd8764e
24 août 2005
24 août 2005
COUSTEAUX Société MAS TOULOUSAIN représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Compagnie MUTUELLE DU MANS ASSURANCES représentée par la SCP RIVES-PODESTA REFORMATION Grosse délivrée le à REPUBLIQUE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
644a1298656d26d0f8b57f50
26 avril 2023
26 avril 2023
BRUN, Conseiller à la cour d'appel de RENNES, délégué par ordonnance du premier président pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Julie FERTIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d6
26 mars 2015
26 mars 2015
de nationalité Française né le 12 Novembre 1932 à SAINTE FEREOLE (19), demeurant...-19270 SAINTE FEREOLE représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES,
Source officielle8e Chambre A
616355d5bf1fa7f870d2a000
23 juin 2011
23 juin 2011
SCP [J] [M] - [B] [L] - [D] [P] [Y], [N] [S] - [X] [W] - [A] [F] - [H] [U] & [C] [V] dont le siège est à [Adresse 14] demeurant et domicilié demeurant [Adresse 11] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL
Source officielle1ère Chambre
67f5ff39e523525b14ffda90
8 avril 2025
8 avril 2025
Un procès-verbal de réception avec réserves a été établi entre les sociétés Orfek et Aeris Ferrières.
Source officielle1re Chambre B
6163279633484180ee72297a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Par déclaration de la SCP de SAINT-FERREOL et TOUBOUL, avoués, en date du 17 février 2006, Mme [C] [D] a relevé appel de ce jugement.
Source officielle3e Chambre A
6162fdf33ebbdffcbea6aa54
28 octobre 2011
28 octobre 2011
armatures des chaînages verticaux et des poteaux en béton armé, des jonctions des murs, des encadrements des ouvertures, que Monsieur [K] a réalisé les travaux de réalisation du béton de fondation ferraillé
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05550_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Provence-Alpes-Côte d'Azur du 10 juin 2022 fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie pour son établissement Korian Cap Ferrières
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd8597c
1 octobre 2001
1 octobre 2001
S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Monsieur Y... S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Z.../ Epx Z... S.C.P MALET CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd86364
6 mars 2002
6 mars 2002
S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI M.B S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Y.../ BENOIT Olivier , S.C.P BOYER LESCAT MERLE SOCIETE X , Sans avoué constitué SARL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8cab8
20 novembre 2007
20 novembre 2007
représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Nicole Z...épouse C... sans avoué Robert Z... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI Maryse Z...épouse H...
Source officielleChambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c458
20 janvier 2025
20 janvier 2025
JANVIER 2025 Minute N° 64/2025 N° RG 25/00194 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEPD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 18 janvier 2025 à 16h28 Nous, Ferréole
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e1b
8 janvier 2002
8 janvier 2002
S.C.P BOYER LESCAT MERLE Madame C Assignée Y... et Madame D Assignés CREDIT FONCIER DE FRANCE S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE Z...
Source officielle8e Chambre C
61634cf71c666ce2d9a48d54
9 juin 2011
9 juin 2011
DU 09 JUIN 2011 N° 2011/242 Rôle N° 09/09641 [D] [R] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE Grosse délivrée le : à :ST FERREOL
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_21NC03337_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2021, la SARL Hsols Industriels, représentée par Me Ferretti, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 26 octobre 2021
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02198_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
2019 par laquelle le recteur de l'académie de Besançon a refusé de réviser son contenu, l'arrêté du 21 octobre 2019 par laquelle le recteur l'a affectée à titre définitif au lycée professionnel Henri Fertet
Source officielleChambre sociale 4-4
69d73370cdc6046d4799d320
8 avril 2026
8 avril 2026
vente de cette ferraille vous était reversé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd35086361699dfa40d9e2
28 septembre 2018
28 septembre 2018
X... était en danger en continuant à le laisser conduire sur Ozoir-la-Ferrière malgré les menaces dont il était victime."
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d361
21 octobre 2008
21 octobre 2008
l'action engagée par Monsieur Y... à l'encontre de Madame X..., l'a débouté de sa demande au titre de l'indivision des biens cadastrés section D no525, no292 et no171, n o305 situés sur la commune de Ferrières
Source officiellePage 6 sur 144
FERTELLE, Cathy Marie Myriam Isabelle
01/03/2018
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HAPPY MAX, FERTELLE, Cathy Marie Myriam Isabelle
13/12/2017
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SNC DOZIER-FERTELLE
30/06/2015
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SNC DOZIER-FERTELLE, Vervaeke, Tavelin, Christian, Sylvie
12/06/2015
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SNC DOZIER-FERTELLE
Cette société n'exerce aucune activité
19/05/2015
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