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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927b1
5 octobre 2015
5 octobre 2015
PITRE Représentée par Maître Socrate-Pierre TACITA (Toque 91), avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Madame Flora X... ... 97110 POINTE. A.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
603433eeb0aa78255b50e0cf
24 janvier 2017
24 janvier 2017
[H] une action devant la 'Circuit Court' du 17ème circuit judiciaire, Comté de Broward en Floride, afin d'obtenir le versement de la partie du prix qui avait été séquestrée entre les mains du courtier.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01418_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Dans ces conditions, le lien de filiation de Jaëlle Cadissyla Flora J D A à l'égard de M.
Source officielleChambre 2 A
651fa527c601f08318991608
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La SCI Florax est copropriétaire au sein de la résidence, ses lots correspondant à des places de parking banalisées.
Source officielleChambre civile 1-5
6780b7a234dc79f9f0614f8a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
KAP FLOOR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège. N° SIRET : 752 '29 7 2 18 [Adresse 2] [Localité 5] S.A.S.
Source officielle6ème Chambre
652f78efb053208318995a73
17 octobre 2023
17 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES, Magistrat rapporteur, qui a entendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b153
19 mars 2008
19 mars 2008
maître de l'ouvrage contre le constructeur ou son garant, ou contre le fabricant d'un élément de construction Jean-François X..., Compagnie MMA C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence VILLA FLORE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c50
6 novembre 2014
6 novembre 2014
Cette acquisition s'inscrit dans la cadre des aménagements nécessaires à la réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté Les Florides, en vue de rétablir un équilibre économique sur le bassin Nord-Ouest
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ae
1 février 2012
1 février 2012
Octobre 1945 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean-Michel CANAZZI, avocat au barreau de BASTIA Madame Flora
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fdd30bc986863997d5d81d7
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Représenté par Me Flora C... substituant Me Jean-David A... de la D..., postulant, avocats au barreau de RENNES Représenté par Me Yves H... G...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e550
17 novembre 2010
17 novembre 2010
Suite à convocation du 5 janvier 2009 et entretien préalable du 16 janvier 2009 la société Flore 11 notifie le 20 janvier 2009 à M.
Source officielleAvis
CADA:20170708
6 avril 2017
6 avril 2017
et-Vilaine (SADIV) à sa demande de communication des documents suivants dans le cadre du projet de réalisation de la ZAC de la Massaye située sur le territoire de la commune de Guichen : 1) l'étude faune - flore
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da57
29 mars 2011
29 mars 2011
la SCP D ABOVILLE DE MONCUIT ST HILAIRE, avoués assistés du Cabinet d'avocats DE OLIVEIRA BOURJON, BOURGEOIS De l'union de Madame Isabelle Y... et de Monsieur Franck Z... sont issus : - Flora
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e841
16 novembre 2011
16 novembre 2011
représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA Madame Flore D...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe684353f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843541
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843543
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843545
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843547
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68de08b42efeaecfe6843549
1 octobre 2025
1 octobre 2025
à 0) + 0, 90 %, et intérêts de retard au taux annuel variable correspondant à l'EURIBOR 3 MOIS (flooré à 0) + 2, 90 %.
Source officiellePage 6 sur 140
FLORISSANT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 01/03/2026, désignant liquidateur SCP BTSG² PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE DENIS GASNIER 51 Rue Maréchal Joffre 06000 Nice . Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication à l’exception des cr
28/07/2026
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GOSSELIN, Floris, Jean, Gérard
28/07/2026
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SCHRUIJER, Floris, Emile, SCHRUIJER
28/07/2026
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LES JARDINS FLORISSANTS
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SCPO FLORIS
14/07/2026
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