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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd32
22 avril 2011
22 avril 2011
RG N : 10/ 00703 AFFAIRE : Gabrielle X... C/ Piero Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd9361f
26 octobre 2016
26 octobre 2016
Anthony X... est issu Gabriel, né le 26 novembre 2004 à Ajaccio, reconnu par ses deux parents. Le couple parental s'est séparé.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc74
8 janvier 2008
8 janvier 2008
B --------------------- RG N : 06 / 01804 --------------------- Marie Germaine Gabrielle Y... épouse Z... Max Rubin Henri Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff7
26 mai 2011
26 mai 2011
Mouloukou X...et Elise Z...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel né le 18 août 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f298
13 mars 2012
13 mars 2012
Gabriel X...le 29 novembre 2011 au secrétariat-greffe de la présidence du tribunal de grande instance de Paris, comportant, au visa des dispositions de l'article 344 et 356 et suivants du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
é de poursuitec/Me Jean-Gabriel B
6253cb29bd3db21cbdd8cfa6
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Jean-Gabriel B... X..., en ses observations -M. Claude PERNOLLET, Substitut du Procureur Général, en ses observations -M. Jean-Gabriel B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921d8
26 mars 2015
26 mars 2015
Christian X... et Mme Gabrielle Y..., son épouse, ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3fbd3db21cbdd8d2bb
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Y...Gabriel né le 08 Août 1964 à RIOJAS (ESPAGNE), de Francisco et de C...
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92398
6 mai 2015
6 mai 2015
Gabriel Louis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e0
15 avril 2008
15 avril 2008
Jean Gabriel Z..., son époux 41 bd Jean-Jaurès 92110 CLICHY représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assistée de Me Catherine B..., avocat au barreau de TOULOUSE INTIME
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00715_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
tant que le plan local d'urbanisme crée un emplacement réservé n° 9 sur les parcelles cadastrées AZ493, 494 et 506 et crée un espace paysager remarquable sur toutes les parcelles qui longent l'avenue Gabriel
Source officielle8e Chambre C
5fdddc8ddd5aaa803b1ef00b
19 juillet 2018
19 juillet 2018
Marie-Gabrielle Y... épouse X... Grosse délivrée le : à : Me Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd89829
21 juin 2007
21 juin 2007
Arrêt prononcé par Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, et signé par Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président et par Madame Bernadette RUIZ DE CONEJO, greffier, présent lors du prononcé Le
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a2
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Nathalie C... et Antoine X...ont entretenu des relations desquelles est issu un enfant qu'ils ont tous deux reconnu : Gabriel C...né le 11 mars 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f896
12 juin 2012
12 juin 2012
Gabriel A... ont interjeté appel de l'ordonnance. Ces appels ont été enregistrés sous les no 11/ 954, 11/ 955, 11/ 957, 11/ 959, 11/ 960.
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89419
15 février 2007
15 février 2007
Gabriel n'a jamais exercé ce type de profession puisque depuis l'âge de 14 ans il est agriculteur. Monsieur Z...
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00381_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B..., représenté par Me Gabriel Kengne, demande à la cour de rejeter le recours du préfet de la Seine-Maritime et de confirmer le jugement n° 2502313 du 17 octobre 2025 du tribunal administratif de Rouen
Source officielleTARIFICATION
67f0bdf62b128a29976856e6
4 avril 2025
4 avril 2025
ARRET N° Société [5] C/ [8] Copie certifiée conforme délivrée à : - Société [5] - [8] - Me Gabriel RIGAL
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071c
28 mai 2013
28 mai 2013
C/ Mme Gabrielle Y... Mme Christine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b98
6 novembre 2007
6 novembre 2007
A..., décédé ... 91550 PARAY VIEILLE POSTE défaillante Madame Françoise A...ès-qualités d'héritière de Monsieur Jean, Gabriel A..., décédé ... ... 83530 AGAY défaillante COMPOSITION DE
Source officiellePage 6 sur 210
SCM HENRY - GABOREL
31/03/2026
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GABOREL, Charlène Violette Yvonne, ALEXANDRE
31/10/2025
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GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
15/10/2025
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GABOREL, Charlène, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
13/05/2025
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GABOREL, Charlene, Violette, Yvonne, ALEXANDRE
Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort
27/04/2025
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