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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d718
19 octobre 2010
19 octobre 2010
X... au soutien de sa déclaration de créance, faisant toutefois observer que l'expertise GALTIER évaluant le manège n'avait pas été produite, de sorte qu'il n'était pas possible de déterminer le prix de
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02238_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Gallier par un jugement du 17 mai 2024 et du 12 juillet 2024. L'EARL Ecurie Ch. Gallier relève appel de ces jugements. 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02966_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
B ainsi que celles de Me Guerin pour la commune de Saint-Galmier et la société Créa-Dome. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Chambre
6032190202947550971c3562
19 avril 2018
19 avril 2018
ATELIERS LOUIS GALLI, et par celle-ci le 17 A3 à la S.A.R.L. SAIM FRANCE [dont les statuts mentionnent la société SAIM S.p.A. () comme associée pour 90 %].
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
66fce3ec8d6ea26f688da81b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
cette qualité audit siège, Succédant à la société ADMINISTRATION DE BIENS LOCATION ET GESTION IMMOBILIERE, exerçant sous l'enseigne AB LEGIM. , représentée par Me Elie AZEROUAL de l'AARPI TARDIEU GALTIER
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5046
6 mars 2014
6 mars 2014
d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Caroline CICCIONE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIME Maître [U] [W] [I] Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL GALIX
Source officielle2ème Chambre
643f88faad85da04f53a3cc1
13 avril 2023
13 avril 2023
Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 210105 INTIMEE CAISSE DE CREDIT MUTUEL LOUDEAC-PLOUGUENAST Représentée par Me Sandrine GAUTIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6811b36a893ab038bd465fb7
29 avril 2025
29 avril 2025
[C] [D] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Laurence ARBELLOT, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Caroline GAUTIER, greffière, Vu les articles 400 et
Source officielle4ème chambre commerciale
6350e4dd42150aadff23db86
19 octobre 2022
19 octobre 2022
SUCELLUS Grosse délivrée le 19 octobre 2022 à : - Me GALTIER - Me CHABAUD - Me LE SAGERE +MP COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale
Source officielle2ème chambre section A
671894a1d8ceca1cd70190fa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
ayant son siège social [Adresse 6], prise en la personne de son président en exercice y domiciliés et demeurant audit siège ès - qualités [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Jean philippe GALTIER
Source officielle1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe389
12 juillet 2010
12 juillet 2010
Elle conclut à sa mise hors de cause en sa qualité d'assureur de la société GALATI et à titre subsidiaire à l'absence de faute de la société GALATI.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0d1bc25a97f0381f4bc3
14 octobre 2014
14 octobre 2014
comparante en personne non représentée par un avocat INTIMEE SA CORTAL CONSORS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876c4
27 septembre 2005
27 septembre 2005
EXPERTISE GALTIER ...
Source officielleChambre sociale
6746b5c32c47abf68d7c4475
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale RG N° : N° RG 23/01483 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F656 Affaire : Monsieur [C] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gautier
Source officielle7ème Ch Prud'homale
635cc37f0d69e87f74e6c0d7
27 octobre 2022
27 octobre 2022
LANGEVIN PERRIER, représentée par Maître Sophie GAUTIER es qualité de mandataire ad hoc Centre commercial Alma [Localité 1] Représentée par Me Nicolas CARABIN de la SELARL CARABIN-STIERLEN AVOCATS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b7c123db6632de316ce
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Z] [E] Syndicat CGT TRANSPORTS GAUTIER RG CPH : F21/00790* Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le : à : Copie
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e22f875782d5f060ee238
6 janvier 2026
6 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Roselyne GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bf5
25 mars 2003
25 mars 2003
cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Février 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7d3
17 février 2011
17 février 2011
. ***** Monsieur Jean-Claude Z...et Madame Corinne X...se sont mariés le 22 septembre 1984 à SAINT LAURENT BLANGY sans contrat préalable et deux enfants sont issus de cette union : - Gautier, né
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68709b7c123db6632de316cc
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Y] et au syndicat CGT Transports Gautier la somme de 1.000 euros chacun au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Débouter Monsieur [M] [Y] et le syndicat CGT Transports Gautier de leur
Source officiellePage 6 sur 262