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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 A
65a77e078121050008662bea
15 janvier 2024
15 janvier 2024
] [W], géomètre expert, aux fins de dire si la borne sud-ouest en limite séparative est présente, à défaut, l'implanter, dire si les plots (platine fixée sur socle en béton) soutenant la clôture en gabion
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA00815_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 20 février 2021 et 31 mai 2022, Mme A..., représentée en dernier lieu par Me Gasior, demande à la Cour : 1
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dce4
20 avril 2011
20 avril 2011
Claude Y..., Majeur protégé né le 21 Août 1926 à LE BREUIL (69) Hopital de l'Abresle ... 69210 L ARBRESLE non comparant représenté de Me GAILLIOT, avocat au barreau de LYON Toque 295 INTIMEES
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd175425
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Rôle N° RG 24/07826 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNID2 [4] C/ [I] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : - [4] - Me Nicole GASIOR, avocat au barreau de
Source officielleAvis
CADA:20154960
19 novembre 2015
19 novembre 2015
hospitalier régional d'Orléans à sa demande de copie des deux « check list sécurité du patient au bloc opératoire V2011 » des interventions qu’il a subies les 17 et 22 janvier 2012 pour la pose d’un bypass gastrique
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6968db0ccdc6046d47636f17
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[C] [W] [O] né le 02 Janvier 1994 à [Localité 6] de nationalité bangladaise ayant pour conseil en première instance, Me Nina Galmot, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire -
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e11
22 avril 2024
22 avril 2024
des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie GAILLOTTE
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65b20d4bc4cf860008dff4c1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[J] étant le seul approvisionneur, il a bénéficié d'une formation sur le système de gestion "Galion". Elle estime : - que, le 9 septembre 2019, M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02251_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
A, est détenue depuis le 1er avril 1996 par la SCI Impériale et la SCI Le Galion à hauteur de 49,99 %, chacune, et par M. et Mme A pour le reste.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03116_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 27 octobre 2023 et 6 mai 2024, Mme B, représentée par Me Gaillot, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 août
Source officielleChambre sociale 4-3
671740836a24f8a713323d07
21 octobre 2024
21 octobre 2024
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Septembre 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Aurélie GAILLOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd85337
30 avril 2001
30 avril 2001
75003 PARIS représentée par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué assistée de Maître MONTAL, avocat Toque D579 Société CIBLE FINANCIERE venant aux droits de la société OPEGA SA ayant son siège 16 rue Gallion
Source officielleChambre 1-8
6319867751eeae4f1309d018
7 septembre 2022
7 septembre 2022
19/19495 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKUU [K] [I] C/ [S] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lauriane BUONOMANO Me Nicole GASIOR
Source officielleChambre 1-9
65449ca4c71a6a83181c8c1e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
WORLD CONFORT DISCOUNT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-David WEILL Me Nicole GASIOR Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de MARSEILLE
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875c
9 septembre 2015
9 septembre 2015
C/ SAS MANPOWER FRANCE SAS CCM CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Nicole GASIOR
Source officielle9e Chambre A
61628533c10e2193c5780954
21 mars 2013
21 mars 2013
/308 Rôle N° 11/02172 [L] [Y] C/ GRAND CONSEIL DE LA MUTUALITE [S] [K] [P] [J] ASSOCIATION CGEA [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Nicole GASIOR
Source officielleETRANGERS
66c4318f9b20f4eee56c0537
19 août 2024
19 août 2024
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Véronique GALLIOT, .conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
69738496cdc6046d476d2e09
22 janvier 2026
22 janvier 2026
son siège social [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yann Leupe, avocat au barreau de Dunkerque, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 13 octobre 2025 tenue par Véronique Galliot
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09605
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Véronique Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué substitué par Me Florence Mostaert, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 19 mars 2024, tenue par Véronique Galliot
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66ff85a3a4ff9ec259c09607
3 octobre 2024
3 octobre 2024
siège social [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me François-Xavier Brunet, avocat au barreau de Béthune, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 19 mars 2024, tenue par Véronique Galliot
Source officiellePage 6 sur 60