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1 509 résultats pour « Geoffray DONAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00430_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray, - les conclusions de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f83f

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f19534cdc6046d47ed6099

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La société Armor courtage a invoqué plusieurs mandats conclus avant la cessation de son activité dont elle a demandé le paiement pour une somme totale de 9 675,07 euros.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01005_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Geffray, - et les observations de Me Chamkhi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. Par une requête n° 24NT01006, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00216_20230721

Admin. Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Geffray ont été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ab9

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

BAYLE GEOFFROY S.C.P. PIERRE BRUARD S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01426_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d3

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

Geoffroy Y.... Le 23 mars 2010, Mme B...a notifié à M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03090_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Geffray, - et les observations de Me A D, représentant M. C. Une note en délibéré, présentée pour M. C, a été enregistrée le 31 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01072_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Turpin, substituant Me Siebert représentant la société A Constructions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306d

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Victor A..., dont elle venait de se séparer.

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CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f4f

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Geoffroy ANDRE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Août 2003 par le Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE No chambre : No Section : No RG : 03/27 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

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CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eae

Appel

12 février 2016

12 février 2016

né le 25 Mars 1972 à SAINTES (17100) ... 17100 SAINTES représenté par Me Christian GEOFFROY, avocat au barreau de SAINTES substitué par Me Hélène LOIRET, avocat au barreau de POITIERS faisant

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CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01775_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Sont regardés comme non cultivés au sens et pour l'application de ces dispositions les terrains dont la culture constitue une activité accessoire.

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CAA

3ème chambre

DCA_21PA02530_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

l'encontre de l'association sportive de Saint-Etienne (ASSE) et la décision du 9 janvier 2020 par laquelle la Ligue de football professionnel (LFP) a prononcé une sanction de deux matchs à huis clos total dont

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CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02488_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A C dans les écritures de la SARL Nantes Atlantique Auto dont il était l'unique associé en 2014. Il a considéré que les réponses de M.

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CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03628_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CA

Chambre 1-11 référés

67ef715b8d5c08d4a262e57a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ORDONNANCE DE REFERE du 03 Avril 2025 N° 2025/153 Rôle N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGYC [Z] [R] [C] [P] C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey

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CA

19e chambre

6440d868e704a005d1ed727c

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

BARTHELEMY CENNAMO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B0750 Représentant : Me Geoffrey CENNAMO de la SELEURL CABINET GEOFFREY BARTHELEMY CENNAMO, Constitué, avocat au barreau de PARIS

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CA

2ème chambre section A

644229bdd2fa6fd0f80403b1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

au barreau de NIMES Madame [Z] [V] épouse [C] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Geoffrey PITON de la SCP B.C.E.P., Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur [A] [V]

Source officielle