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203 résultats pour « Glasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

634f95c7b5afe5adfff28b2d

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

couverture ignifuge, ' PVC Poly, ' matériaux de construction, ' groupe froid, ' coffre électrique, ' batteur robot, ' cellule de refroidissement rapide, ' osmoseur, ' plonge inox, ' machine à glaçons

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

679331da31df9338379d2815

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En l'espèce, la salariée expose que la porte de la machine à glaçons était cassée et qu'elle se blessait aux mains à chaque passage, que les parasols étaient cassés et menaçaient de s'écrouler à tout moment

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b881

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

déposée pour désigner les "coupe-légumes mécaniques, moulins à café mécaniques, râpes à fromage mécaniques, hache-viande mécaniques, presse-agrumes mécaniques pour jus de fruits, broyeurs mécaniques à glaçons

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00448_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

septembre 2016 indique que lorsque l'enfant est arrivé au centre hospitalier de Romorantin, le 12 novembre 2014, à 9h30, il était dans le coma avec une hémiplégie gauche, une mydriase gauche et un score de Glasgow

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6364bbc9e405357f749eab4e

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

passation, au crédit du compte courant d'associé 455100, de huit écritures correspondant à diverses dépenses (« coque Iphone remplacement », « paiement espèces frais entretien divers », « paiement espèces glaçons

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69f44cb1cdc6046d472f4c33

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle dit avoir effectué les premiers secours et avoir demandé à Mme [V] d'aller chercher des glaçons. Elle a appelé les pompiers qui sont intervenus et qui ont transporté Mme [A] à l'hôpital.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69732439cdc6046d47647398

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

l'examen et : - pour l'examen du genou gauche, d'une hydrarthrose du genou, d'un genou non inflammatoire, pas de boiterie du déroulement du pas ; à la palpation, hydrarthrose modérée du genou, signe du glaçon

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68806d44bf1211186fbec9fd

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

certains envois ; qu'elle avait par ailleurs chanté une chanson grivoise au bureau et que le sous-vêtement offert n'était qu'en réponse aux cadeaux de Mme [E] tels que 'pâtes en forme de phallus, boules à glaçon

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6036cbbfbc6c196a3516f7ea

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

société Brasserie le Concorde, l'ont contrainte à demander en référé la désignation d'un expert lequel a constaté que les fuites trouvaient leur origine dans les évacuations défectueuses de la machine à glaçons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9144a

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

.-87500 GLANDON représenté par Me Audrey COUDER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de non conciliation rendue le 24 OCTOBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721835228a02057de673f2

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[G] [Y] né le 14 Janvier 1971 à GLASGOW, demeurant Egypt Wood, Egypt Lane - SL23L FARNHAM COMMIN (Royaume Uni) Mme [U] [D] née le 30 Mars 1969 à PALMERSTON NORTH, demeurant Egypt Wood, Egypt Lane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6031e109a34bcbb4b056b70c

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

juridictionnelle Totale numéro 2016/059602 du 06/02/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SA SOPRA STERIA GROUP venant aux droits de la SA SOPRA GROUP ZAE Les Glaisins

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6035337fcbc9a65dc0706997

Appel

2 juin 2016

2 juin 2016

[Y] a été amené au service pour un "traumatisme crânien important avec scalpe important et trouble de la conscience : glasgow 11 à la suite d'une chute de 3 mètres" ; qu'il a été ensuite transporté à l'hôpital

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860ea

Appel

30 avril 2002

30 avril 2002

LEGAUX APPELANTE Représentée par la SCP BOLLONJEON-ARNAUD-BOLLONJEON, Avoués et ayant pour Avocat ME LEMARCHAND BARBIER ET A. du barreau de PARIS ; à: LA SA SOPRA dont le siège social est ZAE LES GLAISINS

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61639404ec3936ac10a09f69

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

TENON que s'il a subi un traumatisme facial ( plaies de l'arcade sourcilière gauche de 2 cm, de la lèvre supérieure et du menton), il n'a pas subi de traumatisme crânien avec perte de connaissance; le Glasgow

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b52

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

par Mme X..., relatifs aux déclarations de 2010, 2011 et 2012 sont imputables aux passages et actions répétés de grands gibiers sur les plantations en cause situées sur les parcelles de la commune de GLANDON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93209

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

.-87500 GLANDON représenté par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES, APPELANT d'une ordonnance de non conciliation rendue le 16 JUIN 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03835_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il ressort des pièces du dossier versées en première instance que le traitement médical de Mme A... est composé d’insuline glagine et asparte injectable, de freestyle libre, de MTE Levothyrox, de Colecalciferol

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6033e814c49275991261775b

Appel

9 mars 2017

9 mars 2017

SUR CE LA COUR Considérant qu'il résulte des pièces et conclusions des parties que selon contrat à durée indéterminée en date du 5 juillet 2012 Mme [Z] a été engagée par la société TENDANCE GLAMOUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae3

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

entre le 7 et le 31 mai 1995, que le traitement antiépileptique a été diminué et que l'évolution a été marquée par l'apparition d'une pneumopathie, toute sédation ayant été arrêtée le 10 mai 1995 (Glasgow

Source officielle