HACHID, greffier lors du prononcé Vu l'appel régulièrement interjeté par Philippe X... d'un jugement prononcé le 6 septembre 2005 par le conseil des prud'hommes d'Armentières , qui, statuant sur les demandes

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Monsieur Y... , salarié de la société ETERNIT du 8 juillet 1971 au 26 juin 1978 , a souscrit le 19 mars 2004 une déclaration

HACHID, greffier lors du prononcé LA COUR, FAITS ET PROCÉDURE / PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : 1.

HACHID, greffier lors du prononcéFAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Madame Paulette X... , salariée de la société ETERNIT du 28 juin 1954 au 8 août 1960 , a souscrit le 13 décembre 2003 une

APPELANTE SARL BTC PLUS Boisvin-Rue Claudéon Tiburce 97139 LES ABYMES Représentée par Me MIGNOT substituant Me Laurent HATCHI (TOQUE 44) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Sylvère

[O] [V] né le 8 janvier 1969 à [Localité 2] (Haïti) de nationalité haïtienne demeurant : chez Mme [B] [U] - [Adresse 1] Comparant - Assisté de Maître Laurent HATCHI, avocat au Barreau de Guadeloupe

police à l'adresse indiquée, Mme E... ayant déclaré que depuis le 7 décembre 2020 il ne s'est plus présenté à son domicile et qu'il ne répond pas à ses appels téléphoniques) - assisté de Me Laurent HATCHY

HACHID, greffier lors du prononcé Vu le jugement en date du 30 septembre 2005 par lequel le Conseil de Prud'hommes de LILLE statuant sur le litige opposant Florian X... à son employeur la SAS PALM PROMOTION

HACHID, greffier lors du prononcé FAITS ET PROCEDURE Elisabeth Y... a été embauchée en qualité d'écailleuse par la société DESSEILLES TEXTILES le 22 septembre 1975 ; La division finition à laquelle

HACHID COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur VERGNE, Président de chambre Monsieur ANSSENS, Conseiller Monsieur BIENKO VEL BIENEK, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement

HACHID, greffier lors du prononcé LA COUR, FAITS ET PROCÉDURE / PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : 1.

APPELANT Monsieur Pascal X... ... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Maître Laurent HATCHI (Toque 44) substitué par Maître Amaury MIGNOT, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE SA

B, représenté par Me Hatchi, demande à la cour : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guadeloupe du 24 juin

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Alain LALLEMENT, Président de chambre Charles PINAREL, Conseiller Marie-Charlotte DALLE, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Karima HACHID

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 22 Juillet 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Evelyne MERFELD, Président et Karima HACHID, greffier, auquel la

l'arrêté du 16 juillet 2018 par lequel le maire de Saint-Sulpice-des-Landes a délivré à la SCEA L'Orée du Bois un permis de construire un hangar agricole sur un terrain situé lieu-dit " La Grée de La Hactais

HACHID, Greffier, lors du prononcé.

[N] [J] a présenté des douleurs au niveau des hanches.

APPELANT Monsieur José X... ... 97139 LES ABYMES Représenté par Maître Laurent HATCHI (Toque 44) substitué par Maître JABOULEY, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉE Association MAISON

HACHID, greffier lors du prononcé Par jugement du 9 février 2005, le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Douai a: Ordonné la jonction des procédures no 20300412, 20300413, 20300414, 20300508