Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2021, Mme B A, représentée par Me Houpert, conclut à la réformation du jugement de première instance en tant qu'il s'est borné à lui allouer 150 euros
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6af383a880008fd0885
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il n'a jamais été question de rémunération car il n'existait ni activité professionnelle ni lien de subordination ; Mme [C] n'établit aucunement qu'elle aurait été contrainte de travailler, sous la houlette
Source officielle9e Chambre A
6162c82fb820aa60963d8435
15 novembre 2012
15 novembre 2012
En mai 2004,il n'avait plus que la responsabilité du service export 2 qui comptait 3 salariés , dont 2 sans expérience et a été placé sous la houlette de madame [D] , directrice générale et directrice
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd3a489f197ca2e6af345e
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Il ressort cependant du rapport de l'expert judiciaire Beraud que : - les études d'ombres portées réalisées à la demande de l'expert par le sapiteur Houpert permettent de constater d'une part
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d4e189ce3057d201c77
25 avril 2022
25 avril 2022
L'ESCALE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] Représentée par Me Lionel HOUPERT, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉS : Association UNEDIC Délégation AGS CGEA de NANCY
Source officielleChambre 2 A
68676a24ae73470041cef81b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[L] et la société Allianz IARD aux dépens ainsi qu'à payer à Mme [T] la somme de 2 500 euros sur le fondement des articles 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991, - donné acte à Maître Péguy Houppert de
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f06e91c8e9fcf07129d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A la demande d'Helvetia Assurances, une expertise amiable a été conduite sous la houlette de M. [C] [T] du cabinet d'expertise Asagao.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162da7bdda066944ee0e926
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Il ressort du reportage sur la société TERTIANOR (pièce n°8) qu'elle dirigeait cette société aux côtés de son mari et que 'la création est réalisée sous la houlette de l'épouse du PDG '.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02274_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
HoullierLe président, G. CamenenLa greffière, T.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01199_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielleChambre sociale
6163151ce03efc4516bd2dff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
tension et de conflits entre l'ADAPEI, le personnel et les parents, l'employeur fait état des « réponses stupides, provocatrices » qu'il considère avoir été faites par une partie du personnel « sous la houlette
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00683_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
HoullierLe président, G. CamenenLa greffière C.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6346593cc024d1adffef7550
11 octobre 2022
11 octobre 2022
CASTEL LOGISTIC prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Me Emmanuelle SABATINI-GOEURIOT, avocat au barreau de METZ, avocat postulant et par Me Lionel HOUPERT, avocat
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00490_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
HoullierLe président, G. CamenenLa greffière, T.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f05e91c8e9fcf07129b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
À la demande d'Helvetia Assurances, une expertise amiable a été conduite sous la houlette du cabinet d'expertise BMT Techmar.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66878cb105d6f7f678d48fa6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N'étant pas d'accord avec ce document qui ne parlait absolument pas de stress, des pressions quotidiennes exercées par la direction de WH, sous la houlette de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9414b
22 octobre 2018
22 octobre 2018
pour le compte de qui la vente a été faite, société qui entre dans un système intégré de sociétés en lien entre elles pour se partager les tâches de construction, de gestion et de démarchage sous la houlette
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE00075_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, C.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE01462_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
HOULLIERLe président, B. EVENLa greffière, A.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
677f6620e034c1f8dc458887
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Elle justifie son exigence de reprendre l'organisation des stages sous sa houlette par l'existence d'un risque de confusion de patrimoine entre M.
Source officiellePage 6 sur 7