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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a92
16 septembre 2014
16 septembre 2014
ENTRE APPELANT : Monsieur Hubert X... ... non comparant ET : Madame Marie Y...veuve X... ...
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04763_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mai et 3 décembre 2018, et le 12 avril 2019, et un mémoire récapitulatif, enregistré le 11 mai 2019, les sociétés SNC Juin Saint Hubert, SNC Juin Hubert
Source officielle5e Chambre
615e0d7cc25a97f0381f4d8a
12 février 2015
12 février 2015
Jugement rendu le 29 Avril 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/03028 Copies exécutoires délivrées à : AARPI SBKG SELAFA HUBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c5
5 juin 2014
5 juin 2014
Hubert Gérard X... né le 26 Octobre 1965 à PONDICHERY (INDE) demeurant...-98800 NOUMEA Représenté par Me Caroline MASCARENC DE RAISSAC de la SELARL REUTER-DE RAISSAC, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fc8
20 mars 2002
20 mars 2002
DU 20 Mars 2002 ------------------------- M.F.B Hubert X... C/ André Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafe
6 mai 2008
6 mai 2008
. : ARRET N DC / AC ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 30 Mars 2005- RG no 04 / 00499 PREMIERE CHAMBRE- SECTION CIVILE APPELANTS : Monsieur Hubert X... .
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c121
1 juillet 2008
1 juillet 2008
La société M et Hubert Y... ont conclu à la réformation, en demandant la condamnation in solidum de la société Midi Libre et de monsieur X..., à verser à Hubert Y..., journaliste à La Lettre M, la somme
Source officielleCour d'Appel
6253cbbdbd3db21cbdd8e23b
21 juin 2011
21 juin 2011
Monsieur Hubert A... est atteint par un projectile et décède des suites de ses blessures malgré les soins prodigués par le Samu.
Source officielle1ère Chambre A
5fde1bad384af0b899a3fb01
5 juillet 2018
5 juillet 2018
représenté et assisté de Me Ségolène ZICKLER, avocat au barreau de CARCASSONNE, avocat postulant et plaidant INTIMES : Monsieur Hubert Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d98
31 octobre 2006
31 octobre 2006
: 05/02886Ordonnance du Juge-Commissaire du 15 Décembre 2005Tribunal de Grande Instance du MANSno d'inscription au RG de première instance 04/03211 ARRET DU 31 OCTOBRE 2006 APPELANT :Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89e
10 janvier 2008
10 janvier 2008
mensuelle à l'entretien et l'éducation d'Hubert, - dire que le montant de la contribution demandé à M.
Source officielle1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5cda
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Huart Transactions BH Car a conclu le contrat avec M.
Source officielle1ère Chambre
668f76dc9b65e642c5878644
10 juillet 2024
10 juillet 2024
à l'audience des incidents du 05 juin 2024 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [N] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté et assisté de Maître HUERTA, avocat au barreau de BAYONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924bc
18 mai 2015
18 mai 2015
APPELANTS Monsieur Hubert Charles Joseph Z... ... 97150 SAINT-MARTIN Représenté Me Harry DURIMEL de la SELARL DURIMEL & BANGOU, avocat au barreau de GUADELOUPE, substitué par Me Tania BANGOU, membre
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc4
5 mai 2017
5 mai 2017
Représentée par Me Pascal A... de la SCP AULIBE-ISTIN-A..., avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 23 SCP HUBERT LOUVEL-THIERRY ASSANT-LECHEVALLIER prise en la personne de ses représentants légaux
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6dd
19 octobre 2011
19 octobre 2011
cour : Jugement rendu (e) le 22 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 00918 Copies exécutoires délivrées à : Me Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7d
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Hubert de A..., directeur général DEBATS : à l'audience publique du 18 Octobre 2007 Tenue par B.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae69
7 février 2008
7 février 2008
CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE DIJON ESPLANADE C / Hubert X... Christine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d762
14 février 2011
14 février 2011
juin 2010, le Tribunal de grande instance de Lyon rendait une décision sur requête de Mademoiselle Pierrette X..., née le 14 juillet 1968, qui entendait voir prononcer son adoption simple par Monsieur Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a64
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Hubert Y..., né le 01 janvier 1936 à Bastia, a été placé sous tutelle pour une durée de 60 mois.
Source officiellePage 6 sur 208
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LE RUOU, CIC LYONNAISE DE BANQUE, BNP PARIBAS, BANQUE FIDUCIAL "THEMIS BANQUE", NATIOCREDIMURS, XAVIER HUERTAS & Associés, prise en la personne de Me Xavier HUERTAS, Administrateur judiciaire
Autre jugement prononçant — Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance. .
16/04/2026
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