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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 1
6260f7d36d9e13277d6e3715
20 avril 2022
20 avril 2022
Malakoff Humanis Agirc-Arrco est intervenue volontairement aux débats aux droits de Humanis Retraite Agirc-Arrco.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fe20f6ce2612f16e55c4d04
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Il est désormais admis que le brevet EP 643 couvre une composition de hyaluronidase humaine recombinante et de trastuzumab.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
634113a658bc223e2e3f08d8
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Par ordonnance sur requête rendue le 11 février 2022, il a été autorisé à faire assigner la société Human Immobilier à l'audience du 4 juillet 2022.
Source officielleAvis
CADA:20202887
8 octobre 2020
8 octobre 2020
copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier administratif de sa cliente ; 2) l'intégralité du dossier de médecine professionnelle et préventive de sa cliente ; 3) le « plan ressources humaines
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
62849084498a54057d102f09
17 mai 2022
17 mai 2022
HUMANIS à payer à M.
Source officielle1ère chambre
6274bce72799a9057d5dd1b9
5 mai 2022
5 mai 2022
l'organisme de retraite complémentaire Malakoff-Humanis.
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c818
23 octobre 2008
23 octobre 2008
de nationalité rwandaise des chefs de génocide, complicité de génocide, complot de génocide, assassinat en tant que crime contre l'humanité, extermination en tant que crime contre l'humanité, et formation
Source officielleChambre civile
6629f360dc6faf00095887d7
9 avril 2024
9 avril 2024
JURISCARIB C/ MALAKOFF HUMANIS AGIRCC-ARRCO venant aux droits de HUMANIS RETRAITE AGIRC-ARRCO COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 09 AVRIL 2024
Source officielleChambre 1-3
69623b58cdc6046d47d5d4dd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[Localité 4] HUMANIS ASSURANCES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Localité 4] HUMANIS PREVOYANCE venant aux droits de VAUBAN HUMANIS PREVOYANCE prise
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
631ade2af575634f1371ee3d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Malakoff Humanis ARRCO et AGIRC est substituée aux institutions de retraite complémentaire Humanis Retraite ARRCO et Humanis Retraite AGIRC ; - déclaré irrecevable l'ensemble des demandes formées à titre
Source officielle2ème Chambre
686dfcae2abc72c5727a02a3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'institution Malakoff humanis prévoyance ; - débouté M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603279956c6a03ad932849d4
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Sur les demandes formées par l'institution Humanis prévoyance à titre encore plus subsidiaire : L'institution Humanis prévoyance invoque les dispositions de la responsabilité civile, ' en ce compris
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63b5470bc9018405dfcaadc2
3 janvier 2023
3 janvier 2023
Malakoff Humanis a relevé appel de cette ordonnance le 2 juillet 2020.
Source officielleAvis
CADA:20160395
3 mars 2016
3 mars 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de La Poste à sa demande de consultation auprès du service des ressources humaines
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60332a0c85645f9b5f0f9d1d
14 septembre 2017
14 septembre 2017
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 31 mai 2017 *** Humanis Prévoyance (ci-après Humanis) est une institution de prévoyance dont la mission est de garantir les prestations complémentaires en cas d'incapacité
Source officielleChambre commerciale 3-2
671740826a24f8a713323d01
21 octobre 2024
21 octobre 2024
assisté de Françoise DUCAMIN, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 24/06103 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYG2 dans une instance entre les parties suivantes : Organisme [Localité 5] HUMANIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad4e
27 février 2008
27 février 2008
Parallèlement à cette dernière fonction, il a occupé celle de Coordinateur Régional des Ressources Humaines pour la région Europe de l' Ouest à compter de 1997.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02874_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association de moyens assurance de personnes (AMAP), venant aux droits du groupement d'intérêt économique (GIE) Humanis assurance de
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69f44450cdc6046d472ea031
30 avril 2026
30 avril 2026
de services ([1]) est une structure de services de la chambre syndicale de la métallurgie et du [4] qui a pour objet la fourniture de services aux entreprises dans les domaines liés aux ressources humaines
Source officielle2 e chambre civile
671c8670a2a1858e05800c25
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Malakof Humanis Agirc Arrco n'a pas constitué avocat.
Source officiellePage 6 sur 973