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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 10
6034a9850f222a958bbbdb14
19 octobre 2016
19 octobre 2016
Exposé du litige ; Mme [E] a été engagée par la SA IBM, le 15 octobre 1973 en qualité d'élève éducatrice.
Source officielle21e chambre
5fdb09cffdb6a99e3bc7f545
18 avril 2019
18 avril 2019
La société IBM a demandé au conseil de débouter M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f3bcdc6046d47896338
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Mme [G] [T] a été engagée dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée le 19 septembre 2011 par l'association Centre Hospitalier [Localité 12] [Localité 13] en qualité d'infirmière faisant fonction IBODE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fca86e9058f1d77cfffdd2b
17 septembre 2020
17 septembre 2020
Le 17 février 2017, la société IBC forma opposition la contrainte.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258fda2370d151415ac53
26 juin 2014
26 juin 2014
IBM dans l'attente de la production par l'URSSAF de [Localité 1] du décompte réclamé, renvoyé l'affaire au 27 novembre 2012, débouté la SAS Compagnie IBM du surplus de ses demandes, dit n'y avoir
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0e4bc25a97f0381f5492
22 octobre 2014
22 octobre 2014
En réponse, Madame [D] souligne qu'elle ne formule des demandes qu'à l'encontre de la société IBC.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f3a
13 juin 2006
13 juin 2006
COMPAGNIE IBM FRANCE en la personne de son representant legal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Juin 2004 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No RG : 02/02107 Expéditions exécutoires
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
603385957d29c338fd4e49fe
30 mai 2017
30 mai 2017
Ces faits viennent s'ajouter à une somme de manquements dans le cadre de l'exercice de votre fonction de Vice Président Human Resources IBA de l'ensemble des activités du Groupe IBA Molecular et pour lesquels
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e18cdc6046d47894dd9
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[U] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [K] [I] et [D] [H], IBODE, pour la période de juin 2018 à juin 2021, - les bulletins de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e1bcdc6046d47894ded
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Centre Hospitalier [Localité 13] [Localité 14] de communiquer à Mme [V] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [M] [X] et [S] [C], IBODE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e1dcdc6046d47894e30
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[D] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [C] [Z] et [F] [K], IBODE, pour la période de juin 2018 à juin 2021, - les bulletins de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749e20cdc6046d47894e6c
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[E] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [B] [N] et [V] [U], IBODE, pour la période de juin 2018 à juin 2021, - les bulletins de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f2ccdc6046d47896108
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[O] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [D] [H] et [T] [F], IBODE, pour la période de juin 2018 à juin 2021, - les bulletins de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f33cdc6046d478962d2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[P] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [I] [K] et [T] [S], IBODE, pour la période de juin 2018 à juin 2021, - les bulletins de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69749f38cdc6046d47896322
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Centre Hospitalier [Localité 13] [Localité 14] de communiquer à Mme [O] les documents suivants dans le mois de la notification de la décision : - les bulletins de salaires de Mmes [Z] [E] et [F] [M], IBODE
Source officielleCour d'Appel
6253c867bd3db21cbdd8533a
25 avril 2001
25 avril 2001
AXONE GROUPE IBM, ci-après la Société, sollicite la la confirmation du jugement. II. Les faits et la procédure. Patrick X... a conclu avec la s.a.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c3
24 mai 2006
24 mai 2006
l'URSSAF qui se prévalait d'une créance de 30.751,29 euros, le Tribunal de Commerce de LYON a par jugement du 12 novembre 2002 - prononcé l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL IBC
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd8650c
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Monsieur A... ... par Maître BOURDAIS VIRENQUE, avoué assisté de Maître CHASTANT MORAND, avocat au Barreau de Paris, P72 INTIME : MAITRE CHAVINIER POUR LA STE LES LABORATOIRES D' ANALYSES MEDICALES BIO MED IBEX
Source officielleCour d'Appel
6253cbafbd3db21cbdd8dff2
1 juin 2011
1 juin 2011
IBEX INGENIERIE INFORMATIQUE C/ Pascal X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969f
27 juin 2007
27 juin 2007
La SA IBM FRANCE a formé un pourvoi en cassation contre ce jugement.
Source officiellePage 6 sur 27