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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01729_20260410
10 avril 2026
recrutés en début de carrière, proportionnellement à la durée de travail définie au contrat en ce qui concerne les praticiens des hôpitaux.
DCA_25MA01208_20260123
23 janvier 2026
B... et à l’Assistance publique - hôpitaux de Marseille. Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - M.
1ère Chambre civile
6451fad248616ed0f8cd4eee
2 mai 2023
MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me DAVID substituant Me Jérôme
Chambre Sociale-1ère sect
6788a22eb815c30a4df70b98
15 janvier 2025
LIZET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
68f9b8300a84a5e5f0021678
22 octobre 2025
1re Chambre C
61609e55264c7ed035b03c85
11 septembre 2014
Il a alors été transféré dans la nuit à l'hôpital [3] où il a été réopéré par le docteur [O] en urgence pour une laminectomie et décompression du fourreau dural.
5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d79
2 avril 2024
Après je suis allé dans ma chambre et jérôme m'a aidé à me coucher, il m'a aidé du fauteuil à mon lit.
CHAMBRE SOCIALE B
61627eaa38d18b7ebf63d330
16 mai 2013
Guillaume GOSSWEILER), avocats au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMÉE : ASSOCIATION INSTIITUTION JOSEPHINE GUILLON [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SELARL EQUIPAGE (Me Jérome
Pôle 1 - Chambre 2
616355c8bf1fa7f870d29f3a
16 février 2011
Versailles, toque : T 193 INTIMÉES Mademoiselle [U] [K], [Adresse 4] représentée par la SCP BOLLING DURAND LALLEMENT, avoués à la Cour assistée de Me Anne-Lise SALMON, plaidant pour Me Jérôme
Chambre 1-4
63c104e8bf9fd47c90a134bc
11 janvier 2023
de [4] et de [3], dont notamment la création d'une chaufferie sur le site de l'hôpital de [3], sous forme d'un marché public de service, en application des articles 36 à 67 du code des marchés publics
1ère Chambre
643106d828558704f52e6bc4
6 avril 2023
par Me Nola JARRY, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS [Adresse 5] [Localité 7] ayant pour avocat Me Jérôme
Chambre 4-3
5fca363734761e605236abdd
20 novembre 2020
* * * * * * * * * * FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Madame [V] [R] épouse [C] a été reprise par la société HÔPITAL SERVICES le 1er novembre 2005.
Pôle 6 - Chambre 2
633fc386e633183e2ee17bff
6 octobre 2022
la Cour : Ordonnance du 17 septembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny - RG n° 21/00174 APPELANT Monsieur [C] [G] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jérôme
633fc386e633183e2ee17c01
la Cour : Ordonnance du 17 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny - RG n° 21/00176 APPELANT Monsieur [Y] [C] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Jérôme
633fc387e633183e2ee17c03
la Cour : Ordonnance du 17 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny - RG n° 21/00172 APPELANT Monsieur [F] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Jérôme
Pôle 6 - Chambre 12
603716885420beb0cbe59334
11 juin 2015
déférée à la Cour : jugement rendu le 24 Janvier 2012 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de MELUN RG n° 09-00870 APPELANTE SARL [H] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Jérôme
11e chambre
6036b0e25b117851f9909980
11 septembre 2015
Jugement rendu(e) le 06 Décembre 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 10/02006 Copies exécutoires délivrées à : Me Jérôme
Cour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473d
10 septembre 2019
Jérôme DIE, Magistrat honoraire, DÉBATS : A l'audience publique du 14 Mai 2019 Monsieur Jérôme DIE, chargé du rapport, et Monsieur Frédéric BLANC, Conseiller ont entendu les représentants des parties
DCA_23MA03002_20251212
12 décembre 2025
suite de l’intervention du 22 mai 2007 à l’hôpital Nord, déduction faite de la provision de 31 245 euros qui lui a déjà été versée.
6968f242cdc6046d47664f0c
14 janvier 2026
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