D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 12 NOVEMBRE 2020 N° 2020/ 292 Rôle N° RG 19/03994 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD5P5 [Y] [E] C/ [O] [D] [M] [D] MICHEL PETIAUD JACQUES

L'OASIS Copie exécutoire délivrée le : 25/01/24 à : - Me Olivia STROZZI de la SELARL B & S AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Sylvain JACQUES de la SELARL SOPHIA LEGAL

décédée) [Z] ---------------------- N° RG 21/06541 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MOCD ---------------------- DU 10 AVRIL 2025 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 février 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques

Laurent GARRABOS) (avocats au barreau de PARIS, toque : P0490) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques

ELEVAGE DU CRANIC Le Cranic 56400 BRECH assistée de Me Jacques LE BRUSQ, avocat Madame Rose Marie LOUIS X... épouse Y...

Février 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Février 2011 Date de mise à disposition : 29 Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques

Tharreau détiendra 58,06% du capital de Finta SA, Jacques Tharreau étant détenteur du solde du capital de Finta Technologies, soit 41,9%. 2°) Cession par Jacques Tharreau de la totalité de sa participation

Seules les sociétés Jacques Delens et Dherte étaient liées à la société Woodlam par un contrat de droit privé.

par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Jacques RINCK, avocat au barreau de LYON substitué par Maître BAULIEUX, avocat Monsieur René Y... ... 69001 LYON représenté

déterminé et qu'un nouveau délai court à compter de la réalisation de cet événement.

ER / GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 05 MARS 2009 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 05 MARS 2009 No-Pages Numéro

2025 N° 2025/ Rôle N° RG 22/01776 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI2BM [G] [Z] C/ S.A.S. [7] Copie exécutoire délivrée le : 05/12/2026 à : Me Eve

En l'espèce il ressort des circonstances de la naissance du jeune Evann que l'enfant n'a jamais été en contact avec ses grands parents paternels, ni même avec son père biologique.

--------- N° RG 23/04028 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NNFN ---------------------- DU 11 JANVIER 2024 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Nous, Jacques

Cet évènement qui s’est déroulé à 400 km du Vésinet, s’est achevé durant la matinée du dimanche 30 juin 2024. 8.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 AVRIL 2012 N° 2012/ Rôle N° 11/01572 SARL STAND' EVENT C/ [O] [T] Grosse

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 novembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposé, devant  Monsieur Jacques