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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c56
23 janvier 2007
23 janvier 2007
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANT : Monsieur Patrick X... ... 85600 LA BOISSIERE DE MONTAIGU représenté par Monsieur Jean-Yves BUTEAU, de la FNATH, muni d'un pouvoir régulier Suivant déclaration
Source officielle1re chambre 2e section
652f79a8b053208318995cd3
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Yves PINOY, Conseiller, Madame Isabelle BROGLY, Magistrat honoraire, Madame Rose-May SPAZZOLA,
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e2
26 mars 2015
26 mars 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 00481 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Décembre 2013- Tribunal de Grande Instance de Fontainebleau-RG no 12/ 00250 APPELANT Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
(Délégué syndical ouvrier) Madame Yvette E... ... ... ... Représentant : M. C. G. T. R. (Délégué syndical ouvrier) Monsieur Jean Yves F... ... ... ... Représentant : M. C. G. T.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Jean Yves A... Réformation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM B... PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRET B... 04 DECEMBRE 2003 COMPOSITION DE LA COUR LORS B...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f7
1 juillet 2008
1 juillet 2008
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jean-Yves X...
Source officielleChambre Sociale
63577c8f21f86b05a77f6e99
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[T] [P] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-yves DIMIER de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Karine VALLEE, magistrat chargé d'instruire l'affaire
Source officielle1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MAAF ASSURANCES Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Yves BENOIST, avocat au barreau du MANS PARTIE INTERVENANTE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e42fde28ee4207111bb
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Localité 1] ayant pour avocat Me Christine NEBOIT, avocat au barreau de SAINT ETIENNE INTIMÉ : [B] [G] né le 26 Septembre 1956 à [Localité 4] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-Yves
Source officielleChambre civile section B
6979e3cacdc6046d47f6c089
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Yves Pourret, Conseiller chargé de la mise en état N° RG 25/01504 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MVPV N° Minute : Copie exécutoire délivrée
Source officielleETRANGERS
6809c73d5f55848ebdc19f8d
23 avril 2025
23 avril 2025
KEMPENAR, adjoint administratif faisant fonction de greffier pour la mise à disposition, avons entendu : X se disant [H] [X] assisté de Me Jean-Yves GOUGNAUD, avocat au barreau de TOULOUSE qui
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00463_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Jean-Yves Tallec, président ; - et les conclusions de Mme Bénédicte Lordonné, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22656 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Septembre 2013- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 09290 APPELANTS Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856ed
1 juin 2001
1 juin 2001
FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Bernard X..., Monsieur Christophe X..., Monsieur Johnny Y..., Monsieur Gérard Z..., Monsieur Jean-Yves A..., Monsieur Michel Y... étaient employés par la société A...
Source officielle2ème Chambre
69fad7f2cdc6046d47c0bf49
30 avril 2026
30 avril 2026
BELAYE, de la SELASU JEAN-YVES BELAYE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SARL LE DIB'S [Adresse 3] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Yves BELAYE, de la SELASU
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c716
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Monsieur X... est auteur et interprète de sketches pour la radio et la télévision, sous le pseudonyme de " Jean-Yves Z... ".
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd89567
26 juin 2007
26 juin 2007
COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, en application de l'article 945-1 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition des avocats des parties ou des parties : Monsieur Jean-Yves
Source officielleHospitalisation D'office
6690c7490d808eb34e455560
11 juillet 2024
11 juillet 2024
PAR CES MOTIFS : Nous, Jean-Yves POURRET délégué par M.
Source officielleCour d'Appel
énales M. le Procureur de la République, le 14 Avril 2006c/Monsieur X
6253c9f9bd3db21cbdd89b26
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Ainsi fait par Monsieur Jean-Yves CHAUVIN, Président, Madame Marie-Françoise ROBIN et Madame Marie-Claude MASSONNAT, Conseillers présents lors des débats et du délibéré, et prononcé par Monsieur Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d098
24 février 2009
24 février 2009
Jean-Pierre A... M. Jean-Yves B... M. Pascal E... C... M. André D...
Source officiellePage 6 sur 342
COTREUIL, Jean-François, Yves, Marie
31/07/2026
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Rouillard, Luca Gilbert Jean-Yves
31/07/2026
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Trehot, Julien, Michel, Jean-Yves
31/07/2026
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MOINARD, Quentin, Jean, Yves
30/07/2026
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RENOU-MUSSEAU, Guillaume, Jean-Yves, Claude
30/07/2026
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